DOM-TOM - page 40

Prorogation des effets de la déclaration d’utilité publique relative aux travaux d’aménagement de la déviation de la RD 606 (anciennement RN 6) à Villeneuve-sur-Yonne dans le département de l’Yonne et portant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de la commune de Villeneuve-sur-Yonne

DUP / Aménagement - Décret du 17 octobre 2011 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration - JO du 18 octobre 2011- NOR :...
04/11/2011 | 

Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Assurance - Arrêté du 19 octobre 2011 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration - JO du 23 octobre 2011 - NOR :...
04/11/2011 | 
Fermé
Clichy-La-Garenne, Gy-l’Évêque, Saint-Paul de La Réunion : les lauréats 2011

Clichy-La-Garenne, Gy-l’Évêque, Saint-Paul de La Réunion : les lauréats 2011

Les prix de l'aménagement urbain 2011 -

Articulation entre le plan d’opération interne, l’intervention des services de secours publics et la planification Orsec afin de traiter les situations d’urgence dans les installations classées

Sécurité / Installations classées - Circulaire du 12 janvier 2011 - Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, ministère...
21/10/2011 | 

Parasismique Mise en sécurité des bâtiments existants

21/10/2011 | 
Fermé

A VENIR

La DUP n’est pas un acte d’application de la convention d’aménagement

ZAC - Arrêt du 11 juillet 2011 - Conseil d’Etat CE du 11 juillet 2011, n° 320735 , « Sodemel et Ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales...
21/10/2011 | 
Portraits d’architectes d’aujourd’hui (2/7) : Michel Douat et William Vassal, à Lyon

Portraits d’architectes d’aujourd’hui (2/7) : Michel Douat et William Vassal, à Lyon

Entamé hier dans le Nord, notre tour de France des architectes se poursuit aujourd’hui en Rhône-Alpes. Rencontre avec deux professionnels lyonnais qui conçoivent leur métier comme une...
13/10/2011 | 
Fermé

Fiche pratique réglementation plomberie NF DTU 60.5 Canalisations en cuivre (1/2)

Fermé
Urbanisation « en dentelle » pour préserver le territoire

Urbanisation « en dentelle » pour préserver le territoire

Guyane -
30/09/2011 | 
Fermé

Aménagements durables sous les tropiques

En Guyane et sur l'île de La Réunion, la création de quartiers durables prend une forte tournure locale : le climat tropical, l’eau abondante, le foncier précieux ou la démographie...
30/09/2011 | 
Fermé
Un pôle urbain pour fédérer l'habitat dispersé

Un pôle urbain pour fédérer l'habitat dispersé

La Réunion -
30/09/2011 | 

Agrément d’organismes poureffectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeublesde grande hauteur

Sécurité publique - Arrêté du 18 juillet 2011- Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration - JO du 11 août 2011 - NOR :...
23/09/2011 | 
Fermé
Une place en front de mer à Saint-Paul (La Réunion)

Une place en front de mer à Saint-Paul (La Réunion)

Villes de moins de 10 000 habitants Mention -
23/09/2011 | 

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