DOM-TOM – page 26

CAYENNE (Guyane)

Maison des cultures et des mémoires de la Guyane - Moreau Kusunoki

La poursuite de l’exploitation répond à un motif d’intérêt général

Exploitation de carrière -

La poursuite de l'exploitation répond à un motif d'intérêt général

Carrières - Arrêt du 9 décembre 2013 Cour administrative d'appel de bordeaux CAA Bordeaux du 9 décembre 2013, n° 12BX02511 , « Société Maroni transport international c/ préfet de la Guyane »

Route du littoral à la Réunion: Eiffage définitivement débouté

Le groupe avait déposé un recours contre l’attribution par le conseil régional réunionnais d’un marché de 715 millions d’euros au groupement Vinci-Bouygues pour construire la nouvelle route du littoral. Un recours rejeté une première fois par le tribunal administratif de...

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et travaux publics (Guadeloupe) du 24 juillet 2008 (n° 3144)

Arrêté du 24 décembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 7 janvier 2014 - NOR : ETST1312801A

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective des ouvriers du bâtiment, des travaux publics et des industries et activités connexes de la Guyane (n° 2870)

Arrêté du 27 novembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 11 janvier 2014 - NOR : ETST1312898A

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective départementale des ingénieurs assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics de La Réunion (n° 0771)

Arrêté du 24 décembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 7 janvier 2014 - NOR : ETST1313365A

Le groupe Betem se développe à l’export

Toulouse -

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective départementale des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Martinique (n° 0749)

Arrêté du 24 décembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 7 janvier 2014 - NOR : ETST1313295A

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective départementale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics de La Réunion (n° 0627)

Arrêté du 24 décembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 7 janvier 2014 - NOR : ETST1313115A

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de La Réunion (n° 2389)

Arrêté du 24 décembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 7 janvier 2014 - NOR : ETST1313325A

Prise en compte de la nouvelle taxe d'aménagement pour le montant du PTZ+

PTZ+ / prime d'aménagement - Décret n° 2013-1299 du 27 décembre 2013 ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 31 décembre 2013 - NOR : ETLL1307163D

Quatre panneaux de contreventement à l’épreuve d’essais sismiques