DOM-TOM - page 20

Les architectes ouvrent leurs portes

Les architectes ouvrent leurs portes

Méconnus du grand public qui est pétri de préjugés à leur encontre, les architectes ouvrent leurs portes les 6 et 7 juin prochains dans toute la France… Objectif : rendre ...
Monterrey : Covachita, une architecture de réutilisation socialement responsable

Monterrey : Covachita, une architecture de réutilisation socialement responsable

Covachita est une agence d'architecture installée dans la ville de Monterrey, au nord-est du Mexique. Elle développe des projets qui ont pour objectif de diminuer l'impact de l'architecture ...
04/04/2014 | 

Loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Collectivités territoriales - Loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (extrait) JO du 28 janvier 2014 - NOR : RDFX1306287L
28/03/2014 | 

Liste des travaux miniers soumis à déclaration ou autorisation

Mines - Décret n° 2014-118 du 11 février 2014 MINISTÈRE DU REDRESSEMENT PRODUCTIF JO du 13 février 2014 - NOR : PROL1331028D
28/03/2014 | 
Fermé
Un nouveau monde a émergé au pied du Grand Rocher

Un nouveau monde a émergé au pied du Grand Rocher

Paysage -
21/03/2014 | 

Approbation de la charte du Parc national de la Guadeloupe

Parcs nationaux - Décret n° 2014-48 du 21 janvier 2014 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 23 janvier 2014 - NOR :...
21/03/2014 | 
Fermé
Au détour des chemins, une grande serre et des volières

Au détour des chemins, une grande serre et des volières

L'architecture immergée -
21/03/2014 | 

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurances - Arrêté du 27 février 2014 ministère de l'économie et des finances JO du 1er mars 2014 - NOR : INTE1404399A
21/03/2014 | 

Approbation de la charte du Parc national de La Réunion

Parcs nationaux - Décret n° 2014-49 du 21 janvier 2014 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 23 janvier 2014 - NOR :...
21/03/2014 | 
Fermé
CAYENNE (Guyane)

CAYENNE (Guyane)

Maison des cultures et des mémoires de la Guyane - Moreau Kusunoki
14/03/2014 | 

Jurisprudence

Fermé

La poursuite de l’exploitation répond à un motif d’intérêt général

Exploitation de carrière -

Jurisprudence

La poursuite de l'exploitation répond à un motif d'intérêt général

Carrières - Arrêt du 9 décembre 2013 Cour administrative d'appel de bordeaux CAA Bordeaux du 9 décembre 2013, n° 12BX02511 , « Société Maroni transport international c/ préfet...
14/03/2014 | 

Route du littoral à la Réunion: Eiffage définitivement débouté

Le groupe avait déposé un recours contre l’attribution par le conseil régional réunionnais d’un marché de 715 millions d’euros au groupement Vinci-Bouygues pour construire la...
10/03/2014 | 

Liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et travaux publics (Guadeloupe) du 24 juillet 2008 (n° 3144)

Arrêté du 24 décembre 2013 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 7 janvier 2014 - NOR : ETST1312801A
07/03/2014 | 

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