DOM-TOM - page 20

Loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises(1)

Loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises(1)

Entreprises - Loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 JO du 19 juin 2014 - NOR : ERNX1317571L
29/08/2014 | 

Evénement

Fermé

Portez-vous candidats aux Trophées de La Réunion !

Commande publique -
29/08/2014 | 
Trophées de la commande publique de La Réunion : candidatez avant le 15 septembre

Trophées de la commande publique de La Réunion : candidatez avant le 15 septembre

Pour la première fois cette année, une déclinaison en région des Trophées de la commande publique est organisée par achatpublic.com et Le Moniteur. Destination : La Réunion !Les...
Fermé

Piscine sport-loisirs économe

Péronne -
15/08/2014 | 
Fermé

MOUVEMENT

Prolongation du permis d'exploitation de granulats marins dit « Permis  du Petit Havre » au large des côtes  du département de la Guadeloupe à  la société Station antillaise de granulats

Prolongation du permis d'exploitation de granulats marins dit « Permis du Petit Havre » au large des côtes du département de la Guadeloupe à la société Station antillaise de granulats

Granulats - Arrêté du 27 juin 2014 Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique JO du 9 juillet 2014 - NOR : ERNL1411455A
08/08/2014 | 

Liste des travaux pour lesquels est exigé de respecter certains critères de qualification des entreprises qui fournissent ou installent les équipements éligibles à l'article 200 quater et à l'article 244 quater U du code général des impôts

Crédit d'impôt / travaux - Décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 18 juillet 2014 - NOR :...
01/08/2014 | 

Evénement

Fermé

105,8

Le chiffre -
01/08/2014 | 
Fermé
CAYENNE (Guyane)

CAYENNE (Guyane)

Maison de quartier, salle de sports, plateau sportif - Daniel Jos
01/08/2014 | 
Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations  utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Éoliennes - Arrêté du 17 juin 2014 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 1er juillet 2014 - NOR : DEVR1412971A

Habilitation du Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Accessibilité - Loi n° 2014-789 du 10 juillet 2014 JO du 11 juillet 2014 - NOR : AFSX1405233L
25/07/2014 | 
Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Eoliennes - Délibération du 28 mai 2014 Commission de régulation de l'énergie JO du 1er juillet 2014 - NOR : CRER1412973X

Toits en émoi

Si le programme de l’été concocté par la rédaction ne satisfait pas pleinement les envies archi de certains – ils sont donc sacrément exigeants –, l’exposition “Toit sur Toit”...
23/07/2014 | 

Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2013

Monuments historiques - Liste Ministère de la culture et de la communication JO du 8 mai 2014 - NOR : MCCC1408858K
18/07/2014 | 
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