DOM-TOM - page 20

Evénement

Fermé

105,8

Le chiffre -
01/08/2014 | 
Fermé
CAYENNE (Guyane)

CAYENNE (Guyane)

Maison de quartier, salle de sports, plateau sportif - Daniel Jos
01/08/2014 | 
Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations  utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Éoliennes - Arrêté du 17 juin 2014 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie JO du 1er juillet 2014 - NOR : DEVR1412971A

Habilitation du Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Accessibilité - Loi n° 2014-789 du 10 juillet 2014 JO du 11 juillet 2014 - NOR : AFSX1405233L
25/07/2014 | 
Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent implantées à terre

Eoliennes - Délibération du 28 mai 2014 Commission de régulation de l'énergie JO du 1er juillet 2014 - NOR : CRER1412973X

Toits en émoi

Si le programme de l’été concocté par la rédaction ne satisfait pas pleinement les envies archi de certains – ils sont donc sacrément exigeants –, l’exposition “Toit sur Toit”...
23/07/2014 | 

Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2013

Monuments historiques - Liste Ministère de la culture et de la communication JO du 8 mai 2014 - NOR : MCCC1408858K
18/07/2014 | 
Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures  aux risques naturels

Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels

Aménagement - Rapport du Conseil général de l'Environnement et du Développement durable
11/07/2014 | 

Développement de la facturation électronique

Facturation - Rapport au Président de la République Ministère des finances et des comptes publics JO du 27 juin 2014 - NOR : FCPX1413059P
11/07/2014 | 

Développement de la facturation électronique

Facturation - Ordonnance n° 2014-697 du 26 juin 2014 Ministère des finances et des comptes publics JO du 27 juin 2014 - NOR : FCPX1413059R
11/07/2014 | 

Jurisprudence

L'autorisation ne se juge pas au regard du schéma d'aménagement régional

Installation classée - Arrêt du 21 mai 2014 Conseil d'État CE du 21 mai 2014, n° 357244 , « Société Centrale des carrières c/ M. et Mme B »
11/07/2014 | 

Les conventions de recherche d'économies

Marchés publics - Fiche technique du 3 juin 2014 Direction des affaires juridiques
04/07/2014 | 
Fermé

Nouvelle route du littoral : le projet débute

Infrastructures -

Organisation du système d'inspection du travail

Inspection du travail - Décret n° 2014-359 du 20 mars 2014 Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social JO du 21 mars 2014...
27/06/2014 | 
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