DOM-TOM - page 10

Un bout de Polynésie française au patrimoine mondial

Un bout de Polynésie française au patrimoine mondial

Mille ans d’histoire de la civilisation Ma’ohi sont entrés le 12 juillet au patrimoine mondial de l’humanité, à travers le marae Taputapuatea, aux Iles sous le vent (Polynésie...
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Une inadaptation patente des normes de construction aux spécificités des outre-mer qui pèse sur l'activité économique

18/08/2017 | 
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INTRODUCTION

18/08/2017 | 
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SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS DE LA DÉLÉGATION

18/08/2017 | 
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SOMMAIRE

18/08/2017 | 
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

18/08/2017 | 
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Encourager et valoriser les initiatives locales pour acclimater les normes en préservant la qualité de la construction

18/08/2017 | 
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Votez, c'est un Ordre !

Architectes -
11/08/2017 | 
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Mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Rapport d'information de Mathieu Darnaud, René Vandierendonck, Pierre-Yves Collombat et Michel Mercier, sénateurs Mars 2017 -
04/08/2017 | 
En Guyane, le pont du Larivot attend un jumeau

En Guyane, le pont du Larivot attend un jumeau

Les autorités locales ont confirmé la construction d’un nouvel ouvrage de 1300 m en aval du pont du Larivot qui doit permettre de fluidifier le trafic entre Cayenne et l’Ouest du pays. Les...
28/07/2017 | 
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Mouvements

Evénement

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La loi de la jungle

Coup de chapeau -
14/07/2017 | 

Jurisprudence

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Autorisations d'occupation des sols - L'appréciation de la contestation sérieuse en matière de référé mesures utiles

Urbanisme et Environnement -Référence de la décision : CE, 2e ch. , 18 mai 2017, n° 403961 , Commune de GosierMots-clés :...
Des sénateurs veulent desserrer l'étau normatif pour le BTP en outre-mer

Des sénateurs veulent desserrer l'étau normatif pour le BTP en outre-mer

Adapter les réglementations sur l'accessibilité, le traitement de l'amiante, le droit de l'environnement, etc. C'est ce que propose le Sénat pour lever les freins à la construction de...
29/06/2017 | 
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