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Document d'urbanisme

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Eurométropole de Strasbourg : un trio féminin pour un urbanisme « autrement »

Eurométropole de Strasbourg : un trio féminin pour un urbanisme « autrement »

Flanquée des maires de Strasbourg et de Schiltigheim la principale commune en couronne nord, Pia Imbs prend les rênes de la métropole alsacienne. Elle a été élue ce 15 juillet.
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La Métropole de Lille lance une cartographie dynamique de son nouveau PLU

La Métropole de Lille lance une cartographie dynamique de son nouveau PLU

Une cartographie dynamique pour aider à s’y retrouver dans la jungle des plans locaux d’urbanisme. C’est l’outil, fort utile, que la métropole européenne de Lille (MEL) a lancé jeudi...
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Décryptage

Urbanisme : cap vers des Scot plus modernes et une hiérarchie des normes simplifiée

Urbanisme : cap vers des Scot plus modernes et une hiérarchie des normes simplifiée

Les deux dernières ordonnances d’application de la loi Elan relatives à l’urbanisme sont parues au "JO" ce 18 juin. La première (n° 2020-744) tend à alléger le contenu et la structure du...
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ZAC : de l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT

ZAC : de l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT

Cet outil permet de rendre opposables des règles d'urbanisme propres au terrain cédé sans modifier le PLU.
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ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ?

ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ?

Aménagement -Même sans être propriétaires de la totalité des terrains, les collectivités disposent d'outils afin de garder la main sur leurs projets urbains.
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Interview

«Dans la capitale, la délivrance des autorisations d’urbanisme n’est pas bloquée», Stéphane Lecler, directeur de l’urbanisme de la Ville de Paris

«Dans la capitale, la délivrance des autorisations d’urbanisme n’est pas bloquée», Stéphane Lecler, directeur de l’urbanisme de la Ville de Paris

Ville pilote, Paris a dématérialisé ses demandes d’autorisation d’urbanisme le 1er avril 2019. Stéphane Lecler dresse un premier bilan après sept semaines de confinement.

Jurisprudence

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Une marge d'isolement imposée par un POS n'empêche pas d'édifier des maisons jumelées

Document d'urbanisme -
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Edito

Sardines consentantes

Sardines consentantes

31/01/2020 | 

Jurisprudence

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Une autorisation peut être annulée en raison de l'illégalité du PLU qui a permis sa délivrance

Document d'urbanisme -
Les parcs naturels régionaux veulent changer de statut

Les parcs naturels régionaux veulent changer de statut

Pour consolider la participation citoyenne et garantir la cohérence de leurs valeurs à l’échelon national, les parcs naturels régionaux aspirent à sortir du moule des syndicats mixtes. Ils...
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Interview

 Biodiversité et 5e façade : « Il faut saluer le pragmatisme de la loi énergie-climat », Laurence Estève de Palmas, avocate

Biodiversité et 5e façade : « Il faut saluer le pragmatisme de la loi énergie-climat », Laurence Estève de Palmas, avocate

La loi énergie-climat du 8 novembre 2019 crée un nouvel article dans le Code de l’urbanisme, visant à étendre et renforcer le dispositif de végétalisation des toitures sur certains types...
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Jurisprudence

Jurisprudence immobilière - Tour d'horizon en dix décisions

Jurisprudence immobilière - Tour d'horizon en dix décisions

Un an de jurisprudence -Règles et documents d'urbanisme, autorisations de construire, fiscalité, aménagement commercial, etc. Zoom sur les décisions marquantes rendues depuis un an et qui...
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Interview

 « Maintenir le schéma d'aménagement régional est un gage du respect de la spécificité de l’Outre-mer », Pr Grégory Kalflèche

« Maintenir le schéma d'aménagement régional est un gage du respect de la spécificité de l’Outre-mer », Pr Grégory Kalflèche

Une ordonnance, parue le 14 novembre (1), refond le régime juridique applicable aux schémas d’aménagement régionaux (SAR), ces documents de planification ultramarins qui fixent les...
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Jurisprudence

Aspect extérieur des constructions : un PLU pourrait imposer l’utilisation de certains matériaux

Aspect extérieur des constructions : un PLU pourrait imposer l’utilisation de certains matériaux

Un maire peut s’opposer à la délivrance d’une autorisation d’urbanisme si le pétitionnaire n’utilise pas le matériau prescrit par le plan local d’urbanisme, selon la cour...

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