Document d'urbanisme

Eurométropole de Strasbourg : un trio féminin pour un urbanisme « autrement »

Flanquée des maires de Strasbourg et de Schiltigheim la principale commune en couronne nord, Pia Imbs prend les rênes de la métropole alsacienne. Elle a été élue ce 15 juillet.

15/07/2020 |

Document d'urbanisme, Collectivités locales, Strasbourg

La Métropole de Lille lance une cartographie dynamique de son nouveau PLU

Une cartographie dynamique pour aider à s’y retrouver dans la jungle des plans locaux d’urbanisme. C’est l’outil, fort utile, que la métropole européenne de Lille (MEL) a lancé jeudi...

22/06/2020 |

Document d'urbanisme, Numérique, Lille

Décryptage

Urbanisme : cap vers des Scot plus modernes et une hiérarchie des normes simplifiée

Les deux dernières ordonnances d’application de la loi Elan relatives à l’urbanisme sont parues au "JO" ce 18 juin. La première (n° 2020-744) tend à alléger le contenu et la structure du...

18/06/2020 |

Document d'urbanisme, Réglementation, Droit de l'urbanisme

ZAC : de l'opportunité d'approuver et de publier un CCCT

Cet outil permet de rendre opposables des règles d'urbanisme propres au terrain cédé sans modifier le PLU.

12/06/2020 |

Document d'urbanisme, Droit de l'urbanisme, PLU

ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ?

Aménagement -Même sans être propriétaires de la totalité des terrains, les collectivités disposent d'outils afin de garder la main sur leurs projets urbains.

22/05/2020 |

Document d'urbanisme, Droit de l'urbanisme, Loi Elan

Interview

«Dans la capitale, la délivrance des autorisations d’urbanisme n’est pas bloquée», Stéphane Lecler, directeur de l’urbanisme de la Ville de Paris

Ville pilote, Paris a dématérialisé ses demandes d’autorisation d’urbanisme le 1er avril 2019. Stéphane Lecler dresse un premier bilan après sept semaines de confinement.

14/05/2020 |

Document d'urbanisme, Urbanisme, Autorisation d'urbanisme

Jurisprudence

Une marge d'isolement imposée par un POS n'empêche pas d'édifier des maisons jumelées

Document d'urbanisme -

31/01/2020 |

Document d'urbanisme, France , Réglementation

Edito

Sardines consentantes

31/01/2020 |

Document d'urbanisme, Logement, RE2020

Jurisprudence

Une autorisation peut être annulée en raison de l'illégalité du PLU qui a permis sa délivrance

Document d'urbanisme -

03/01/2020 |

Document d'urbanisme, PLU, Réglementation

Les parcs naturels régionaux veulent changer de statut

Pour consolider la participation citoyenne et garantir la cohérence de leurs valeurs à l’échelon national, les parcs naturels régionaux aspirent à sortir du moule des syndicats mixtes. Ils...

05/12/2019 |

Document d'urbanisme, Paysage, Bas-Rhin

Interview

Biodiversité et 5e façade : « Il faut saluer le pragmatisme de la loi énergie-climat », Laurence Estève de Palmas, avocate

La loi énergie-climat du 8 novembre 2019 crée un nouvel article dans le Code de l’urbanisme, visant à étendre et renforcer le dispositif de végétalisation des toitures sur certains types...

03/12/2019 |

Document d'urbanisme, Réglementation, Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Jurisprudence immobilière - Tour d'horizon en dix décisions

Un an de jurisprudence -Règles et documents d'urbanisme, autorisations de construire, fiscalité, aménagement commercial, etc. Zoom sur les décisions marquantes rendues depuis un an et qui...

29/11/2019 |

Document d'urbanisme, Immobilier, Réglementation

Interview

« Maintenir le schéma d'aménagement régional est un gage du respect de la spécificité de l’Outre-mer », Pr Grégory Kalflèche

Une ordonnance, parue le 14 novembre (1), refond le régime juridique applicable aux schémas d’aménagement régionaux (SAR), ces documents de planification ultramarins qui fixent les...

25/11/2019 |

Document d'urbanisme, Réglementation, Droit de l'urbanisme

Jurisprudence

Aspect extérieur des constructions : un PLU pourrait imposer l’utilisation de certains matériaux

Un maire peut s’opposer à la délivrance d’une autorisation d’urbanisme si le pétitionnaire n’utilise pas le matériau prescrit par le plan local d’urbanisme, selon la cour...

04/09/2019 |

Document d'urbanisme, Réglementation, Droit de l'urbanisme

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Initiation à l’architecture, à l’urbanisme et à la construction

Date de parution : 08/2020

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Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées

Date de parution : 08/2020

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Handicap et construction

Date de parution : 07/2020

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