Deux-Sèvres - page 20

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FAYE-L’ABBESSE (79)

Ségolène Royal nomme un nouveau chef de cabinet

Ségolène Royal nomme un nouveau chef de cabinet

Un nouveau chef de cabinet de la ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie a pris ses fonctions depuis le 1er septembre, indique un arrêté du 26 août publié jeudi...
11/09/2014 | 
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La région avance 50 millions pour les routes

Poitou-Charentes -
Zones d'aide à finalité régionale  et zones d'aide à l'investissement  des petites et moyennes entreprises pour la période 2014-2020

Zones d'aide à finalité régionale et zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises pour la période 2014-2020

Entreprises / Aides - Décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014 Ministère du logement et de l'égalité des territoires JO du 3 juillet 2014 - NOR : ETLR1410515D
05/09/2014 | 
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Roy exploite le microgranite rose

Vienne -

Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2013

Monuments historiques - Liste Ministère de la culture et de la communication JO du 8 mai 2014 - NOR : MCCC1408858K
18/07/2014 | 

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Assurance - Arrêté du 17 juin 2014 Ministère de l'intérieur JO du 21 juin 2014 - NOR : INTE1411746A
11/07/2014 | 
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Laboratoire

Nantes (44) -
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Acte II du programme Tiper

Deux-Sèvres -
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Club-house (image)

Bressuire (79) -
Classement de sites - Sites classés au cours de l'année 2013 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22,  R. 341-4 et R. 341-5)

Classement de sites - Sites classés au cours de l'année 2013 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341.22, R. 341-4 et R. 341-5)

Liste MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ÉNERGIE JO du 22 février 2014 - NOR : DEVL1404109K
13/06/2014 | 
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Rien que du naturel !

Rien que du naturel !

Niort - Élue capitale française 2013 de la biodiversité par l'association Natureparif, la ville poursuit depuis six ans une démarche de gestion durable de son territoire. Son...
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Jurisprudence

Le candidat en redressement judiciaire est mal loti

Le candidat en redressement judiciaire est mal loti

Commande publique - Décrocher un marché public peut permettre à une entreprise en difficulté de sortir de l’ornière. Mais la réglementation, éclairée par la jurisprudence...
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Créer une extension bois contemporaine

Créer une extension bois contemporaine

2) Enveloppe - Se différencier de la construction existante en pierre et apporter une touche de modernité, c’est la réussite de cette extension esthétique à ossature bois....
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