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Démolition

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Une nouvelle tour va garnir la skyline de Lyon Part Dieu

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Une nouvelle tour va garnir la skyline de Lyon Part Dieu

Le programme mixte de 80 000 m2 porté par Vinci Immobilier avec le promoteur Europequipements et conçu par Dominique Perrault va participer à la transformation urbaine du quartier d’affaire...
10/09/2019 | 
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Marseille : Les Fabriques en conception collaborative

Marseille : Les Fabriques en conception collaborative

09/09/2019 | 
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Nantes : Démolition exemplaire pour rendre la vue sur la Loire

Nantes : Démolition exemplaire pour rendre la vue sur la Loire

06/09/2019 | 
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Jurisprudence

Une commune peut demander la démolition d'une construction illégale sans avoir à prouver son préjudice

Une commune peut demander la démolition d'une construction illégale sans avoir à prouver son préjudice

L’action civile en démolition intentée par une commune ou un EPCI est autonome et ne requiert pas la preuve de l’existence d’un préjudice personnel et direct causé par les constructions...
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La Défense : Un immeuble de bureaux plus haut et plus carré

La Défense : Un immeuble de bureaux plus haut et plus carré

23/08/2019 | 
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Edito

Du cœur à l'ouvrage

Du cœur à l'ouvrage

Jurisprudence

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L'administration doit faire exécuter un jugement pénal ordonnant la démolition

Contentieux -
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A Ivry-sur-Seine, la ZAC Gagarine-Truillot est sur de bons rails

A Ivry-sur-Seine, la ZAC Gagarine-Truillot est sur de bons rails

Cette ZAC de 12,6 ha va s'étendre en partie sur d'anciens terrains horticoles de l'AP-HP.
31/05/2019 | 
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Toulouse : Démolition des Castalides

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Dans le Finistère, l’ex-site Gad se rêve un nouvel avenir

Dans le Finistère, l’ex-site Gad se rêve un nouvel avenir

Engagé début janvier pour environ six mois, le vaste chantier de déconstruction des anciens abattoirs Gad à Lampaul-Guimiliau bat son plein. Dans le même temps, les acteurs publics se...
03/05/2019 | 
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Haute-Saône - Luxeuil-les-Bains achève ses mutations

Haute-Saône - Luxeuil-les-Bains achève ses mutations

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Jurisprudence

Démolition d’une construction érigée en vertu d’un permis annulé: mission (presque) impossible

Démolition d’une construction érigée en vertu d’un permis annulé: mission (presque) impossible

En dehors des zones visées par l’article L. 480-13 du Code de l’urbanisme, il va être très difficile d’obtenir du juge judiciaire qu’il ordonne la démolition d’une construction dont...

Jurisprudence

Travaux irréguliers : l’administration doit faire exécuter un jugement pénal ordonnant la démolition

Travaux irréguliers : l’administration doit faire exécuter un jugement pénal ordonnant la démolition

Le Conseil d’Etat a apporté récemment des précisions quant aux conditions d’engagement de la responsabilité de l’administration en cas d’inexécution d’une décision de justice...
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Décryptage

Déchets : le bâtiment prêt pour un cycle de tractations

Déchets : le bâtiment prêt pour un cycle de tractations

Le projet de loi sur l'économie circulaire pourrait bousculer le secteur. Encore dans le flou, les fédérations fourbissent leurs armes.

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