Côte-d'Or - page 30
Jurisprudence
Marchés privés : six mois de droit de la construction
Cours d’appel -
Des températures excessives dans un immeuble de bureaux le rendent-elles impropre à sa destination ? Une non-conformité sans désordre entraîne-t-elle la...
17/01/2014 |
Musée des Beaux-Arts de Dijon
10/01/2014 |
Accueil périscolaire BQ+A
10/01/2014 |
Jurisprudence
Faute de certification, des références de travaux peuvent suffire
Marchés de travaux -
Arrêt du 30 octobre 2013 Cour administrative d'appel de Lyon
CAA Lyon du 30 octobre 2013, n° 12LY02066
, « Société Bouygues Travaux publics Régions France...
10/01/2014 |
Présidence tournante à l’université des métiers du bâtiment
Bourgogne -
03/01/2014 |
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Assurances -
Arrêté du 21 novembre 2013 Ministère de l'intérieur JO du 23 novembre 2013 - NOR : INTE1328613A
20/12/2013 |
La Minoterie lance l’écoquartier de l’Arsenal
Dijon -
Avec Archimen à l’espace culturel La Minoterie, et Elithis pour un îlot à énergie positive, l’écoquartier de l’Arsenal réunit deux grandes signatures de...
13/12/2013 |
Evénement
Nordeon parie sur la vente en ligne
Eclairage -
13/12/2013 |
Modification du CCAG travaux : le principe du DGD tacite confronté à la loi
Point de vue -
Incohérence des pouvoirs publics ? Arnaud Latrèche, adjoint au directeur de la commande publique du conseil général de Côte-d’Or, soulève l'incongruité qui...
10/12/2013 |
Gérer les sécurités tout au long du chantier
Une entreprise dijonnaise propose le suivi complet des protections collectives durant toutes les phases du chantier.
06/12/2013 |
Patrimoine viticole : le renfort des carriers
Côte-d’Or -
22/11/2013 |
Bâtiment communautaire
Montbard (21) -
15/11/2013 |
Groupe scolaire
Vignoles (21) -
08/11/2013 |
Atelier Philéas Double peau en panneaux bi-verre
07/11/2013 |
Éditions du Moniteur
