Corse - page 20

Evénement

A Bastia, la longue reconquête du centre ancien est en marche

A Bastia, la longue reconquête du centre ancien est en marche

A l’occasion de ses cent ans, le Tour de France cycliste sera, cette année encore, accompagné par le Tour de France de la Construction. Organisé par Le Moniteur en partenariat avec BigMat, le...
29/06/2013 | 
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DIJON (21)

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LONGVIC (21)

Autorisation exceptionnelle au titre de l’article L. 146-8 du code de l’urbanisme en vue de la création d’une station d’épuration des eaux usées sur le territoire de la commune d’Ota (Corse-du-Sud)

Eaux usées - Arrêté du 20 février 2013 Ministère de l’égalité des territoires et du logement JO du 7 mars 2013 - NOR : ETLL1243214A
21/06/2013 | 
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L’accession abordable réussit à Promogim

Dijon -
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Prévenir un recours vaut mieux que démolir une construction

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Autorisations d’urbanisme - Le juge dispose de plusieurs moyens pour faire cesser une irrégularité flagrante en matière d’autorisation de construire. Mais le bénéficiaire...
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La commande publique a sa Maison des grands travaux

AJACCIO -

Permis de construire Le propriétaire, informé de l’attaque d’un PLU, ne peut être indemnisé pour l’annulation de son permis de construire

Arrêt du 14 février 2013 Cour administrative d’appel de marseille CAA Marseille du 14 février 2013, n° 10MA03617 , « M. et Mme C c/ commune de Bonifacio »
21/06/2013 | 
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Logements

Dijon (21) -
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Le réaménagement du Pontetto fait des vagues

BASTIA -
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Une troisième convention signée pour le PEI

CORSE -
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Lycée

Beaune (21) -
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Lauriers verts pour le dépôt de tramway

Dijon -
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Des logements verts au camp Raffali

Des logements verts au camp Raffali

CALVI -

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