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Contrats

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Un nouveau chantier au Bénin pour Fonroche Lighting

Un nouveau chantier au Bénin pour Fonroche Lighting

Après avoir remporté l’appel d’offres lancé par le gouvernement béninois pour la fourniture, l’installation et la maintenance de 15 000 lampadaires solaires, cette entreprise française...

27/09/2019 |

Contrats, Afrique, Lampadaire

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ADP, via Merchant Aviation, décroche 4 contrats aux Etats-Unis

ADP, via Merchant Aviation, décroche 4 contrats aux Etats-Unis

Merchant Aviation, une société américaine de conseil et de design aéroportuaire, membre du groupe ADP, a remporté une série de contrats aux États-Unis. Ils portent sur deux projets...

18/09/2019 |

Contrats, ADP, International

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Ordres de service à zéro euro : voilà, c'est fini… ou presque

Ordres de service à zéro euro : voilà, c'est fini… ou presque

Contrats -La loi Pacte met un terme à cette pratique dans les marchés publics de travaux. Mais les entreprises y demeurent confrontées en marchés privés.

21/06/2019 |

Contrats, Réglementation, Réglementation des marchés publics

Fermé

Comment faire du logement abordable ?

Comment faire du logement abordable ?

Contrats -« Volume capable », Vefa avec travaux : des outils permettent de réduire le coût d'acquisition.

15/02/2019 |

Contrats, Réglementation, Logement

Top départ pour les contrats Etat-collectivités

Top départ pour les contrats Etat-collectivités

La circulaire adressée aux préfets lançant les négociations des contrats financiers entre l’Etat et les 322 plus grandes collectivités locales a été dévoilée il y a quelques jours. Ces...

19/03/2018 |

Contrats, Collectivités locales, Etat

Christiane Taubira dévoile le projet de réforme du droit des contrats

Christiane Taubira dévoile le projet de réforme du droit des contrats

Une « méthode irréprochable » et un « droit lisible », telles sont les ambitions de la Garde des Sceaux. Elle a ouvert ce 25 février une consultation publique sur le projet...

25/02/2015 |

Contrats, Etat, Réglementation

Les pièces constitutives et leur ordre de priorité

Un marché privé n'est pas constitué forcément d'un document unique, mais plutôt d'un ensemble de pièces contractuelles que les parties doivent bien connaître. En cas de contradiction entre...

02/03/2001 |

Contrats, Réglementation, Marchés Privés

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Voirie et réseaux divers

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Date de parution : 10/2019

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Comprendre simplement les marchés publics

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Date de parution : 10/2019

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Droit et Gestion des Collectivités Territoriales - 2019

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Date de parution : 10/2019

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