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Consultation

Communiqué

Sélestat : lancement d’une consultation publique avant la réouverture du Vieux Chemin

La Ville de Sélestat lance une consultation publique en vue de la réouverture de la circulation sur le Vieux Chemin, entre Châtenois et Sélestat.
05/03/2021 | 
Consultation, Vie du BTP,  Bas-Rhin

Communiqué

Société du Grand Paris : lancement de la consultation du premier marché de conception-réalisation du tronçon de la ligne 15 Est

La Société du Grand Paris vient de présenter la consultation pour le premier marché du tronçon Est de la ligne 15.
19/01/2021 | 
Consultation, Vie du BTP,  Seine-Saint-Denis

Communiqué

La construction d’une tour de 58 mètres en consultation publique à Montévrain

Le projet de construction d’une tour dans l’écoquartier des Roseaux est mis à l’arrêt à Montévrain.
18/01/2021 | 
Consultation, Vie du BTP,  Seine-et-Marne
Fermé
Deux décrets en projet pour améliorer la gestion des déchets du BTP

Deux décrets en projet pour améliorer la gestion des déchets du BTP

Une consultation publique est ouverte par le ministère de la Transition écologique, du 23 novembre au 14 décembre 2020, sur des projets de textes relatifs au diagnostic portant sur la gestion...
23/11/2020 | 
Consultation, Réglementation,  Déchets
Fermé
Un projet de décret définit le seuil d'indécence énergétique

Un projet de décret définit le seuil d'indécence énergétique

Une consultation publique est ouverte du 2 au 31 juillet 2020, sur un projet de texte visant à introduire un critère de performance énergétique en énergie finale au titre des...
02/07/2020 | 
Consultation, Réglementation,  Droit de la construction
Fermé

Plus longs, les délais de consultation !

Marchés publics -
31/01/2020 | 
Consultation, Réglementation,  Marchés publics
Fermé
PPE et SNBC : la stratégie française pour l'énergie et le climat soumise à consultation publique

PPE et SNBC : la stratégie française pour l'énergie et le climat soumise à consultation publique

Le ministère de la Transition écologique a annoncé le 20 janvier l'ouverture de la consultation publique de la future Programmation pluriannuelle de l'énergie et de la Stratégie nationale bas...
21/01/2020 | 
Consultation, PPE,  Construction bas carbone
Fermé
RT 2012 : les professionnels consultés sur la prolongation de la dérogation pour les logements collectifs

RT 2012 : les professionnels consultés sur la prolongation de la dérogation pour les logements collectifs

Les bâtiments collectifs d’habitation neufs devraient pouvoir profiter un an de plus de la dérogation leur permettant une consommation d’énergie maximale de 57,5 kWh/(m².an), au lieu de 50...
10/12/2019 | 
Consultation, Réglementation,  RT2012
Dume : la Commission européenne lance une enquête de satisfaction

Dume : la Commission européenne lance une enquête de satisfaction

Acheteurs publics et entreprises sont invités par Bruxelles à répondre à une enquête de satisfaction sur le Document unique de marché européen (Dume). Celle-ci est ouverte jusqu’au 15...
27/08/2019 | 
Consultation, Marchés publics,  Commission européenne
Consultation publique : la Commission européenne veut se rapprocher des acheteurs locaux

Consultation publique : la Commission européenne veut se rapprocher des acheteurs locaux

Bruxelles a lancé une consultation en ligne visant à améliorer la communication avec les autorités publiques locales et régionales. L’objectif à terme étant d’assurer une application...
16/08/2019 | 
Consultation, Marchés publics,  Commission européenne
Fermé
Pourquoi la ZAC Ivry-Confluences change de maîtrise d'œuvre

Pourquoi la ZAC Ivry-Confluences change de maîtrise d'œuvre

Une nouvelle consultation visait à sélectionner une équipe plus "homogène".
19/07/2019 | 
Consultation, Val-de-Marne,  Architecture
Les éoliennes offshore auront bientôt leur cadre juridique

Les éoliennes offshore auront bientôt leur cadre juridique

La France ne compte encore aucun parc éolien offshore, contrairement à ses voisins européens, où le marché est en forte progression. Afin de combler ce retard, un projet de décret visant à...
18/10/2018 | 
Consultation, Réglementation,  Droit de l'environnement
Marchés publics : le gouvernement veut diminuer les retenues de garantie

Marchés publics : le gouvernement veut diminuer les retenues de garantie

Bercy lance une nouvelle consultation publique portant sur la baisse du montant des retenues de garantie dans les marchés publics de l’Etat. Cette mesure devrait être intégrée dans le futur...
18/09/2018 | 
Consultation, Marchés publics,  Réglementation
Fermé
Mise en consultation d’un projet de décret pour préserver les biotopes sur les ouvrages

Mise en consultation d’un projet de décret pour préserver les biotopes sur les ouvrages

Les préfets pourront bientôt prendre des mesures en faveur des habitats naturels nichés sur les bâtiments, à l’exception des habitations et des bâtiments à usage professionnel. Un projet...
30/08/2018 | 
Consultation, Réglementation,  Droit de l'environnement
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