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Conjoncture - page 500

Lorraine Bar-le-Duc mise sur le développement économique

Cambrai Développement économique et qualité urbaine

-Pour Cambrai et le Cambrésis, la priorité est la redynamisation du tissu économique.
15/08/1997 | 

Aveyron Nouveau contrat d'agglomération pour le district du Grand Rodez

-185 millions de francs d'investissement en quatre ans. -Des opérations qui concernent l'urbanisme, le développement économique ou le tourisme.
15/08/1997 | 

Investissements Une reprise durable ?

-Différentes analyses confirment la bonne santé financière des collectivités locales mais le retour à la croissance des investissements paraît encore fragile.Pour la quatrième année...

Jurisprudence

Délégation de service public et droit de la concurrence

-Les actes des collectivités publiques concernant la passation d'une délégation de service public sont exclues du champ d'application de l'ordonnance de 1986 relative à la...
Fermé

CONSOMMATION Des rachats de prêts abusifs

Jurisprudence

Fermé

Concurrence Condamnation d'une « série de prix »

-Le Conseil de la concurrence vient de confirmer, tout en la précisant, sa jurisprudence restrictive en matière de séries de prix.

Questions au gouvernement

08/08/1997 | 

Bâtiment Embellie de printemps dans l'entretien-rénovation

-Durant l'été, le redressement devrait se poursuivre.
08/08/1997 | 

BIBLIOGRAPHIE Guide du contentieux de la concurrence par Jean-Louis Fourgoux

Le port de Calais continue à investir

-Grâce à deux milliards d'investissement depuis 1984, le port de Calais a réussi à faire face à la concurrence du tunnel, contrairement à ses voisins.

Auch veut sortir de son pré

Le chef-lieu du Gers s'appuie sur le désenclavement routier pour ouvrir la voie d'une diversification raisonnée. Parmi les priorités, le logement et des opérations d'urbanisme permettront de...
01/08/1997 | 

Jurisprudence

Fermé

Concurrence Une vigilance accrue s'impose

-Dans son Xe rapport d'activité, le Conseil de la concurrence dénonce la persistance des ententes sur les prix.

Jurisprudence

Juridique Aides aux SEM : le Conseil d'Etat réticent

-Le Conseil d'Etat condamne certains concours financiers des communes actionnaires à leurs sociétés d'économie mixte, alors que ces pratiques sont courantes dans la vie des sociétés...

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