Conjoncture - page 500

Lorraine Bar-le-Duc mise sur le développement économique

22/08/1997 |

Conjoncture, France entière, Meurthe-et-Moselle

Cambrai Développement économique et qualité urbaine

-Pour Cambrai et le Cambrésis, la priorité est la redynamisation du tissu économique.

15/08/1997 |

Aveyron Nouveau contrat d'agglomération pour le district du Grand Rodez

-185 millions de francs d'investissement en quatre ans. -Des opérations qui concernent l'urbanisme, le développement économique ou le tourisme.

15/08/1997 |

Conjoncture, Aveyron, France entière

Investissements Une reprise durable ?

-Différentes analyses confirment la bonne santé financière des collectivités locales mais le retour à la croissance des investissements paraît encore fragile.Pour la quatrième année...

15/08/1997 |

Conjoncture, Collectivités locales, Finances locales

Jurisprudence

Délégation de service public et droit de la concurrence

-Les actes des collectivités publiques concernant la passation d'une délégation de service public sont exclues du champ d'application de l'ordonnance de 1986 relative à la...

15/08/1997 |

Conjoncture, Mise en concurrence, Délit dans les contrats publics

CONSOMMATION Des rachats de prêts abusifs

08/08/1997 |

Conjoncture, Mise en concurrence

Jurisprudence

Concurrence Condamnation d'une « série de prix »

-Le Conseil de la concurrence vient de confirmer, tout en la précisant, sa jurisprudence restrictive en matière de séries de prix.

08/08/1997 |

Conjoncture, Mise en concurrence, Réglementation

Questions au gouvernement

08/08/1997 |

Conjoncture, Etat, Mise en concurrence

Bâtiment Embellie de printemps dans l'entretien-rénovation

-Durant l'été, le redressement devrait se poursuivre.

08/08/1997 |

Conjoncture, Rénovation, Travail

BIBLIOGRAPHIE Guide du contentieux de la concurrence par Jean-Louis Fourgoux

01/08/1997 |

Conjoncture, Mise en concurrence

Le port de Calais continue à investir

-Grâce à deux milliards d'investissement depuis 1984, le port de Calais a réussi à faire face à la concurrence du tunnel, contrairement à ses voisins.

01/08/1997 |

Conjoncture, Pas-de-Calais, France entière

Auch veut sortir de son pré

Le chef-lieu du Gers s'appuie sur le désenclavement routier pour ouvrir la voie d'une diversification raisonnée. Parmi les priorités, le logement et des opérations d'urbanisme permettront de...

01/08/1997 |

Conjoncture, Gers, France entière

Jurisprudence

Concurrence Une vigilance accrue s'impose

-Dans son Xe rapport d'activité, le Conseil de la concurrence dénonce la persistance des ententes sur les prix.

25/07/1997 |

Conjoncture, Mise en concurrence, Réglementation

Jurisprudence

Juridique Aides aux SEM : le Conseil d'Etat réticent

-Le Conseil d'Etat condamne certains concours financiers des communes actionnaires à leurs sociétés d'économie mixte, alors que ces pratiques sont courantes dans la vie des sociétés...

25/07/1997 |

Conjoncture, SEM, Collectivités locales

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

170 séquences pour mener une opération de construction

Date de parution : 01/2020

Voir

55 outils pour la conduite de chantier

Date de parution : 01/2020

Voir

Construire avec le bois

Date de parution : 12/2019

Voir

Accéder à la Boutique