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Conjoncture - page 400

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LILLE-METROPOLE De nouvelles zones d'activités en germe

La communauté urbaine veut soutenir le développement économique
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Réforme du Code des marchés publics «Une copie à revoir eu égard aux grands principes»

POINT DE VUE Michel Cambournac, ingénieur en chef des Ponts et chaussées Il est indispensable de conserver le respect des obligations de publicité et de mise en concurrence pour les marchés...

Métropoles et structuration du territoire - 1ère Partie

RAPPORT - CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL - 9 AVRIL 2003

François Pinault passe la main

Dragados : bénéfice net en hausse de 16%

12/05/2003 | 
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ALSACE Le Haut-Rhin veut son observatoire du logement en 2004

Les départements et la région dans l'expectative

Jurisprudence

Demande d'avis présentée par la Fédération des entreprises de transport et logistique de France et le Syndicat national des agents et groupeurs de fret aériens

Avis n° 01-A-07 du 28 mars 2001 du Conseil de la Concurrence

Demande d'avis présentée par la Fédération de la formation professionnelle (FFP)

Avis n° 00-A-31 du 12 décembre 2000 du Conseil de la Concurrence

Les conditions de consultation des entreprises dans le cadre de la passation de marchés d'acquisition de matériels informatiques

Avis n° 00-A-16 du 14 juin 2000 du Conseil de la Concurrence

L'acquisition par la société Assa Abloy France de la société Fichet Serrurerie Bâtiment

Avis n° 00-A-11 du 6 juin 2000 du Conseil de la Concurrence
Fermé

MATERIELS DE TP stabilisation à haut niveau

Après avoir retrouvé l'an passé le niveau élevé de 1999, l'activité devrait se stabiliser en 2003. Sous l'influence des géants mondiaux qui offrent des gammes complètes de matériels...

Jurisprudence

Projet de décret modifiant le décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du tarif des huissiers de justice en matière civile et commerciale

Avis n° 00-A-23 du 24 octobre 2000 du Conseil de la Concurrence

Jurisprudence

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Marchés publics Les ordres de service sans contrepartie financière

Durant la réalisation d'un marché public de travaux, l'entreprise peut, après avoir reçu l'ordre d'exécuter certains travaux non prévus initialement, voir dans les décomptes la valeur de...

Jurisprudence

Demande d'avis présentée par la Chambre des professionnels du bois « charpente menuiserie agencement »

Avis n° 01-A-14 du 23 octobre 2001 du Conseil de la Concurrence
09/05/2003 | 

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