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Concessions

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Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Décryptage

Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Contrats - En raison du silence des textes sur la possibilité d'un montage intégré, l'acheteur public peut préférer mener deux procédures distinctes, en assumant les décalages de calendrier...
04/06/2021 | 
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Nomination

Cécile Cambier, directrice des concessions d'Eiffage

Cécile Cambier, directrice des concessions d'Eiffage

21/05/2021 | 

Décideurs

Cécile Cambier, directrice des concessions d'Eiffage

Cécile Cambier, directrice des concessions d'Eiffage

Cécile Cambier est nommée directrice des concessions en mai 2021. Elle intègre, à ce titre, le comité exécutif d’Eiffage.
18/05/2021 | 
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Décryptage

Marchés publics et concessions: fusion-absorption pourrait désormais rimer avec exclusion

Marchés publics et concessions: fusion-absorption pourrait désormais rimer avec exclusion

Du fait d'agissements de la société absorbée, la société absorbante risque de faire l'objet d'un motif d'exclusion de plein droit dans les procédures de passation.
16/04/2021 | 
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Commande publique : coup de force des députés sur le projet de loi Climat et Résilience

Commande publique : coup de force des députés sur le projet de loi Climat et Résilience

L’article 15 du projet de loi Climat et Résilience est loin d’être figé. Contre l’avis du gouvernement, les députés réunis en séance publique le vendredi 2 avril ont ajouté les...
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Contrats publics : un an après, les incidences de la pandémie sur les durées et les délais d'exécution

Contrats publics : un an après, les incidences de la pandémie sur les durées et les délais d'exécution

Les titulaires des contrats disposent encore de diverses armes pour faire face aux difficultés résultant de la crise sanitaire.
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Jurisprudence

Référé-suspension : l'urgence à suspendre l’exécution d’un contrat, ou la quête du Graal

Référé-suspension : l'urgence à suspendre l’exécution d’un contrat, ou la quête du Graal

Par un arrêt du 15 février 2021, le Conseil d’État a prononcé la suspension de l’exécution d’un contrat de concession en reconnaissant l’existence d’une situation d’urgence à...

Jurisprudence

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L'autorité concédante n'est pas tenue d'indiquer le détail des investissements à réaliser

Concessions -

Réponse ministérielle

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L'instauration d'un seuil de dispense de procédure pourrait-elle être envisagée pour les concessions afin d'accélérer la reprise ?

Contrats publics -
12/02/2021 | 

Jurisprudence

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L'opérateur exclu de présenter sa candidature peut prouver qu'il a pris les mesures appropriées pour lever cette mesure

Concession -
18/12/2020 | 
Fermé

Jurisprudence

Commande publique : les contours de la modulation des pénalités contractuelles s'affinent

Commande publique : les contours de la modulation des pénalités contractuelles s'affinent

Le Conseil d'Etat applique pour la première fois ce pouvoir dans le cas d'une concession, et apporte d'autres précisions.

Réponse ministérielle

Concessions : Bercy opposé à l'instauration d'un seuil de dispense de formalités

Concessions : Bercy opposé à l'instauration d'un seuil de dispense de formalités

Compte tenu des montants élevés des contrats de concession et de la souplesse procédurale dont ceux-ci disposent, il n'apparaît pas pertinent de prévoir un seuil sous lequel les formalités...

Jurisprudence

Fermé

Un contrat sans terrain, mais aussi sans vice !

Concessions -
20/11/2020 | 
Le groupe Eiffage va donner une nouvelle jeunesse à la Marina Baie des Anges

Le groupe Eiffage va donner une nouvelle jeunesse à la Marina Baie des Anges

En groupement avec la Banque des Territoires et Sodeports, Eiffage Concessions a remporté la nouvelle concession de la Marina Baies des Anges à Villeneuve-Loubet, dans les Alpes-Maritimes....
01/10/2020 | 
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