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Concession

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Parkings innovants (2/5) : A Chartres, la gare complète une cure d’attractivité

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Malgré la concurrence d’Effia, filiale de la SNCF, Q-Park a remporté la concession et la construction du parking de la gare de Chartres, dont la façade vitrée évoquera les vitraux de la...
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Décryptage

Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Contrats - En raison du silence des textes sur la possibilité d'un montage intégré, l'acheteur public peut préférer mener deux procédures distinctes, en assumant les décalages de calendrier...
04/06/2021 | 

Communiqué

Méru : poursuite des travaux d’aménagement des cimetières jusqu’en 2022

La Ville de Méru engage depuis 2019 des travaux au sein de ses cimetières dans le cadre de la reprise des concessions.
23/04/2021 | 

Communiqué

Poissy : Porsche disposera d’une nouvelle concession à Poissy en 2022

Le chantier pour la nouvelle concession Porsche, à Poissy, démarrera en juin ou en juillet 2021.
25/03/2021 | 
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Bouches-du-Rhône : Enedis et le Smed 13 liés pour trente ans

22/01/2021 | 

Jurisprudence

Marchés publics : les décisions marquantes du deuxième semestre 2020

Marchés publics : les décisions marquantes du deuxième semestre 2020

Au cours des six derniers mois, le juge administratif a eu à se prononcer sur de nombreux litiges en matière de commande publique, notamment en matière de concessions, d'ententes,...
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Jurisprudence

Le transfert du risque dans les DSP d'eau et d'assainissement

Le transfert du risque dans les DSP d'eau et d'assainissement

Concessions - Dans la jurisprudence, la notion de risque de résultat occupe une place centrale pour caractériser un contrat concessif.
31/12/2020 | 
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Nomination

Rémi Cunin, directeur général d'Edeis

Rémi Cunin, directeur général d'Edeis

25/12/2020 | 
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Jurisprudence

Le régime contentieux des actes détachables d’un contrat public s'affine

Le régime contentieux des actes détachables d’un contrat public s'affine

Par une décision du 20 novembre, le Conseil d’Etat apporte des précisions importantes concernant le contentieux des avenants à un contrat de concession. Les avenants postérieurs au 4 avril...
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Alsace : autour de Fessenheim, la reconversion se prépare

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Jurisprudence

Pénalités, redevance domaniale, société dédiée... Les précisions du Conseil d’Etat en matière de concession

Pénalités, redevance domaniale, société dédiée... Les précisions du Conseil d’Etat en matière de concession

Dans une décision très riche rendue mi-octobre, la Haute juridiction administrative indique notamment qu’un titre exécutoire peut être émis pour le recouvrement de pénalités sans qu’il...
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Commande publique - Théorie de l'imprévision, mode d'emploi

Commande publique - Théorie de l'imprévision, mode d'emploi

Comment obtenir une indemnisation post-crise du Covid-19 ? Principes généraux et illustration avec le cas de la concession.
16/10/2020 | 
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Alpes-Maritimes : travaux en 2021 à la marina Baie des Anges

Alpes-Maritimes : travaux en 2021 à la marina Baie des Anges

16/10/2020 | 
Vinci célèbre la fin des travaux de l’aéroport de Toulon-Hyères

Vinci célèbre la fin des travaux de l’aéroport de Toulon-Hyères

Cette cérémonie officielle intervient dans un contexte économique compliqué pour l’entreprise, qui enregistre une importante baisse de fréquentation au sein de son réseau mondial...
15/10/2020 | 
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