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Concession

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Parkings innovants (2/5) : A Chartres, la gare complète une cure d’attractivité

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Malgré la concurrence d’Effia, filiale de la SNCF, Q-Park a remporté la concession et la construction du parking de la gare de Chartres, dont la façade vitrée évoquera les vitraux de la...
15/06/2021 | 
Concession, Travaux publics,  Eure-et-Loir
Fermé

Décryptage

Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Marché public global et valorisation foncière : trésor caché ou miroir aux alouettes ?

Contrats - En raison du silence des textes sur la possibilité d'un montage intégré, l'acheteur public peut préférer mener deux procédures distinctes, en assumant les décalages de calendrier...
04/06/2021 | 
Concession, PPP,  Achat public

Communiqué

Méru : poursuite des travaux d’aménagement des cimetières jusqu’en 2022

La Ville de Méru engage depuis 2019 des travaux au sein de ses cimetières dans le cadre de la reprise des concessions.
23/04/2021 | 
Concession, Vie du BTP,  Oise

Communiqué

Poissy : Porsche disposera d’une nouvelle concession à Poissy en 2022

Le chantier pour la nouvelle concession Porsche, à Poissy, démarrera en juin ou en juillet 2021.
25/03/2021 | 
Concession, Vie du BTP,  Yvelines
Fermé

Bouches-du-Rhône : Enedis et le Smed 13 liés pour trente ans

22/01/2021 | 
Concession, Bouches-du-Rhône,  Enedis

Jurisprudence

Marchés publics : les décisions marquantes du deuxième semestre 2020

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Au cours des six derniers mois, le juge administratif a eu à se prononcer sur de nombreux litiges en matière de commande publique, notamment en matière de concessions, d'ententes,...
06/01/2021 | 
Concession, Conseil d'Etat,  Marchés publics
Fermé

Jurisprudence

Le transfert du risque dans les DSP d'eau et d'assainissement

Le transfert du risque dans les DSP d'eau et d'assainissement

Concessions - Dans la jurisprudence, la notion de risque de résultat occupe une place centrale pour caractériser un contrat concessif.
31/12/2020 | 
Concession, DSP,  France
Fermé

Nomination

Rémi Cunin, directeur général d'Edeis

Rémi Cunin, directeur général d'Edeis

25/12/2020 | 
Concession, Egis,  Edeis
Fermé

Jurisprudence

Le régime contentieux des actes détachables d’un contrat public s'affine

Le régime contentieux des actes détachables d’un contrat public s'affine

Par une décision du 20 novembre, le Conseil d’Etat apporte des précisions importantes concernant le contentieux des avenants à un contrat de concession. Les avenants postérieurs au 4 avril...
15/12/2020 | 
Concession, Marchés publics,  Conseil d'Etat
Fermé

Alsace : autour de Fessenheim, la reconversion se prépare

04/12/2020 | 
Concession, Haut-Rhin,  Autorisation environnementale
Fermé

Jurisprudence

Pénalités, redevance domaniale, société dédiée... Les précisions du Conseil d’Etat en matière de concession

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Dans une décision très riche rendue mi-octobre, la Haute juridiction administrative indique notamment qu’un titre exécutoire peut être émis pour le recouvrement de pénalités sans qu’il...
06/11/2020 | 
Concession, Marchés publics,  Conseil d'Etat
Fermé
Commande publique - Théorie de l'imprévision, mode d'emploi

Commande publique - Théorie de l'imprévision, mode d'emploi

Comment obtenir une indemnisation post-crise du Covid-19 ? Principes généraux et illustration avec le cas de la concession.
16/10/2020 | 
Concession, France ,  Imprévision
Fermé
Alpes-Maritimes : travaux en 2021 à la marina Baie des Anges

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16/10/2020 | 
Concession, Alpes-Maritimes,  Ports
Vinci célèbre la fin des travaux de l’aéroport de Toulon-Hyères

Vinci célèbre la fin des travaux de l’aéroport de Toulon-Hyères

Cette cérémonie officielle intervient dans un contexte économique compliqué pour l’entreprise, qui enregistre une importante baisse de fréquentation au sein de son réseau mondial...
15/10/2020 | 
Concession, Infrastructures,  Vinci
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