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Concession

CDG Express : le contrat de concession signé, l’agenda de réalisation attendu

CDG Express : le contrat de concession signé, l’agenda de réalisation attendu

Elisabeth Borne a paraphé le contrat de concession du futur train rapide ce lundi 11 février 2019. Il permet la création de la société de projet, qui doit lancer les appels d’offres pour...
11/02/2019 | 
Fermé
Codifié, le droit devient plus clair

Codifié, le droit devient plus clair

Commande publique -avril, un corpus unique rassemblant les règles applicables aux marchés publics et aux concessions entrera en vigueur. Présentation générale.
Fermé
La Ville panse les blessures de son centre ancien

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Rennes -
La fronde des élus grandit contre le CDG Express

La fronde des élus grandit contre le CDG Express

Une centaine d'élus franciliens réclament désormais la fin du projet de CDG Express, qui doit relier Paris à l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy en 20 minutes, à horizon 2024.
24/01/2019 | 
Fermé
Autoroute Bar-Boljare au Monténégro : impossible n’est pas chinois

Autoroute Bar-Boljare au Monténégro : impossible n’est pas chinois

Reliant la capitale serbe, Belgrade, à Bar, le principal port du Monténégro, le tracé de la future autoroute, traversant des reliefs de haute-montagne, prévoit la construction de 42 tunnels...
07/01/2019 | 
Pourquoi Eiffage entre au capital de Getlink, l’ex-Eurotunnel

Pourquoi Eiffage entre au capital de Getlink, l’ex-Eurotunnel

Eiffage élargit son portefeuille de concessions dans le ferroviaire, en acquérant plus de 5% de l’exploitant du tunnel sous la Manche pour 307,5 M €. Getlink gère chaque année plus de 20...
18/12/2018 | 

Nouveau contrat de concession pour Enedis

Mayenne -
07/12/2018 | 
Le projet de l'A31 bis sur la voie de la concertation

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Lorraine -
07/12/2018 | 
Gestion du Stade de France: le scénario a minima de Matignon

Gestion du Stade de France: le scénario a minima de Matignon

Matignon n’exclut pas le scénario d’une vente de l’enceinte, exploitée jusqu’en 2025 par un consortium Vinci – Bouygues, et annoncera son choix "d'ici à la fin 2019". Les travaux...
21/11/2018 | 
La voie judiciaire se dégage pour le CDG Express

La voie judiciaire se dégage pour le CDG Express

Le Conseil d’État rejette les recours contre la déclaration d’utilité publique de ce projet de liaison ferroviaire directe, entre Paris et l’aéroport de Paris-Charles de Gaulle. Le...

Jurisprudence

Le sort des biens nécessaires au fonctionnement du service public

Le sort des biens nécessaires au fonctionnement du service public

Concessions -Le Conseil d'Etat affine sa jurisprudence et clarifie le régime des biens acquis par le concessionnaire avant de signer le contrat.

Jurisprudence

Les biens possédés avant la conclusion du contrat peuvent être des « biens de retour »

Concessions -
La ZAC Cœur de Ville à mi-parcours

La ZAC Cœur de Ville à mi-parcours

Briançon -
14/09/2018 | 
Fermé
BTP et concessions : tous les grands groupes sont en lice pour la transformation de la « route de la mort »

BTP et concessions : tous les grands groupes sont en lice pour la transformation de la « route de la mort »

Cinq groupements candidatent à la mise en concession de 90 km de la route nationale 79, dans l’Allier, qui deviendront une autoroute à deux fois deux voies. Le ministère des Transports doit...

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