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Conception-réalisation

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Sénart : un projet d'usine du futur « en blanc » et évolutif

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Sarthe : deux opérations pour un centre de cancérologie unique

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Budget 2021 - Pas de grand soir pour le BTP

► Attention, depuis la rédaction de ce décryptage paru dans le magazine, le Conseil constitutionnel a modifié la loi de finances en supprimant la mesure relative à la conception-réalisation...
01/01/2021 | 
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Feu vert pour la loi de finances 2021... mais pas pour l'assouplissement de la conception-réalisation

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Le Conseil constitutionnel a censuré ce 28 décembre sept articles de la loi de finances 2021, qu'il a qualifiés de "cavaliers budgétaires".
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PLF 2021 : les parlementaires s’accordent sur le recours à la conception-réalisation

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Adopté définitivement le 17 décembre par le Parlement, le projet de loi de finances pour 2021 est maintenant entre les mains du Conseil constitutionnel. Parmi les nombreux articles du texte, un...
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PLF 2021 : le Sénat veut modérer l’ouverture à la conception-réalisation

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Si le gouvernement, suivi par les députés, mise sur la conception-réalisation pour mettre en œuvre le volet rénovation énergétique de son plan de relance, le Sénat, lui, ajoute un seuil à...
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L'architecture, terreau du vivant

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Conception -L'agence Chartier-Dalix bâtit des édifices comme des écosystèmes où la faune et la flore prospèrent.
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La SGP lance la consultation pour le premier marché de conception-réalisation de la ligne 15 Ouest

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Le maître d’ouvrage du Grand Paris Express a envoyé le dossier de consultation des entreprises aux groupements ayant répondu à l’avis d’appel public à la concurrence, publié en...

Jurisprudence

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Un conseil régional de l'ordre des architectes n'est pas recevable à contester le choix de la conception-réalisation

Intérêt à agir -
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Outils numériques dans la construction : la France 4e utilisateur mondial

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Réalisée entre avril 2019 et mars 2020, une enquête, sponsorisée par l’éditeur de logiciels Autodesk, donne un aperçu par pays de la maturité en matière d'outils numériques des métiers...
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Jurisprudence

Contestation d’un marché de conception-réalisation : l’intérêt à agir de l’Ordre des architectes rogné

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Par trois arrêts rendus début juin, la Haute juridiction administrative a jugé qu’un conseil régional de l’ordre des architectes n’avait pas d’intérêt à agir pour demander...
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Marseille : travaux maritimes au Roucas Blanc

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Jurisprudence

Résiliation d’un marché public : quelles conséquences sur le remboursement des avances ?

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Le maître d’ouvrage qui résilie un marché public peut obtenir le remboursement des avances versées à condition qu’aucune prestation n’ait était réalisée. En outre, le sous-traitant...
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La crise sanitaire fait chuter la commande publique de maîtrise d’œuvre

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La nette baisse du nombre d’opérations observée fin mars correspond au début de la période de confinement.

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