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Commission européenne

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Conclusion du Congrès HLM : le prochain gouvernement aura du pain sur la planche

Conclusion du Congrès HLM : le prochain gouvernement aura du pain sur la planche

Le 81e Congrès HLM aura permis au gouvernement d’annoncer de bonnes nouvelles. Insuffisant, toutefois, pour satisfaire les acteurs du logement social, qui pourront compter sur l’Union...
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Le cirque européen du bois circulaire fait son show à Paris

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Installés du 15 au 17 juillet dans le Grand palais éphémère, les participants au forum national bois construction savourent un moment d’histoire : « De l’autre côté du Trocadéro, la...
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Marchés publics : les outils de l'acheteur pour traquer les pratiques anticoncurrentielles

Marchés publics : les outils de l'acheteur pour traquer les pratiques anticoncurrentielles

Une communication de la Commission européenne détaille les outils à la disposition des Etats, des autorités de concurrence mais surtout des pouvoirs adjudicateurs eux-mêmes pour éradiquer la...
Lyon-Turin : l'Union européenne va apporter 2,5 Mds € supplémentaires pour la construction du tunnel

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Les dispositions concernant l'augmentation de l'engagement financier de la Commission européenne dans le projet ont été validées dans le règlement 2021-2027 du Mécanisme pour...
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Comment l’Europe oriente le secteur privé vers l’adaptation climatique

Comment l’Europe oriente le secteur privé vers l’adaptation climatique

« L’adaptation au changement climatique sort du domaine de l’écologie pour entrer dans celui de l’économie ». Ainsi parle un des architectes de la stratégie européenne adoptée le 24...
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Le bâtiment sur la sellette des quotas carbone européens

Le bâtiment sur la sellette des quotas carbone européens

Un big bang règlementaire pourrait frapper le marché du bâtiment, sous l’effet de la politique climatique européenne. A côté des transports, la construction fait partie des secteurs...
Le plan de la Commission européenne pour  l'économie circulaire dans le BTP

Le plan de la Commission européenne pour l'économie circulaire dans le BTP

La Commission européenne a dévoilé le 11 mars son "plan d'action" pour l'économie circulaire, dense programme pour améliorer la recyclabilité des produits consommés dans l'UE et, in fine,...
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Le Parlement européen s'oppose à la présence de plomb dans le PVC recyclé

Le Parlement européen s'oppose à la présence de plomb dans le PVC recyclé

Le Parlement européen a adressé mercredi 12 février une fin de non-recevoir à la Commission, qui voulait autoriser un taux de plomb supérieur dans les plastiques PVC recyclés.
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Edito

Billets verts

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Passation des marchés publics : cap sur le numérique pour les formulaires d’avis européens

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La Commission européenne a publié au « JOUE » du 25 octobre le prochain règlement établissant les formulaires types pour la publication d’avis dans le cadre de la passation de marchés...
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Marchés publics : les seuils européens de passation devraient baisser

Marchés publics : les seuils européens de passation devraient baisser

Ces seuils, communiqués par la Commission européenne, marquent la frontière entre procédures adaptées et procédures formalisées. Ils seront applicables à compter du 1er janvier 2020 pour...
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Les recommandations de Bruxelles sur la participation des entreprises de pays tiers aux marchés publics de l'UE

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Cet été, la Commission européenne a livré des conseils pratiques aux acheteurs publics leur permettant d’évaluer efficacement les offres des soumissionnaires de pays tiers.
Dume : la Commission européenne lance une enquête de satisfaction

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Acheteurs publics et entreprises sont invités par Bruxelles à répondre à une enquête de satisfaction sur le Document unique de marché européen (Dume). Celle-ci est ouverte jusqu’au 15...
Consultation publique : la Commission européenne veut se rapprocher des acheteurs locaux

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Bruxelles a lancé une consultation en ligne visant à améliorer la communication avec les autorités publiques locales et régionales. L’objectif à terme étant d’assurer une application...
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