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Commande publique - page 920

ALSACE Nouveau Code des marchés publics : les entrepreneurs applaudissent

300 Personnes rassemblées par le moniteur et les entreprises générales

Essonne Reconstruction de la demi-pension au collège à Saint-Chéron

02/11/2001 | 

Le Kremlin-Bicêtre Création d'un centre commercial Auchan

Eaubonne Projet de centre de loisirs dans l'ancienne propriété Péchiney

Le Plessis-Robinson Construction d'un ensemble immobilier de 202 logements

Marne-la-Vallée Un contrat de Bassin pour financer les travaux d'assainissement 2001-2005

Meaux Quelques projets municipaux

Les marchés publics et privés en 15 étapes : Etape 8 Le lancement des marchés de fournitures ou de services

La phase d'études ayant permis au maître d'ouvrage de définir précisément ses besoins, il peut alors procéder à la passation du marché.

Jurisprudence

Obligations du délégant à l'égard du délégataire

Conseil d'Etat, 25 juil. 2001, Ville de Toulon, nos 217307.

Jurisprudence

Mise en concurrence préalable à l'attribution d'une délégation de service public (DSP)

Conseil d'Etat, 25 juil. 201, Syndicat des eaux de l'Iffernet, nos 231319.
Fermé

Avis du Conseil d'Etat du 11 juillet 2001

Avis complétant l'article de Gilles Le Chatelier sur le statut juridique des ouvrages de France Télécom

Auxerre Un lieu cultuel musulman

Courlans Quarante logements locatifs

26/10/2001 | 

Versailles Restauration de l'église Saint-Symphorien

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