En direct

Commande publique - page 910

L'Haý-les-Roses Construction d'un skate-park

Le Plessis-Robinson Aménagement de la Cité-Jardin

Paris Rénovation de jardins

23/11/2001 | 

Tourcoing Construction d'une école primaire et maternelle

Bas-Rhin Un golf dans le secteur touristique de Saverne

Seine-et-Marne Création d'une ZAC à Chartrettes

Yonne Une nouvelle station d'épuration pour l'Auxerrois

Marne Extension d'un centre de distribution à Vertus

23/11/2001 | 

Mulhouse Mise aux normes du lycée Michel-de-Montaigne

Nièvre Extension à Decize

Jurisprudence

Rajustement des certificats ou qualifications exigibles

Modification d'un arrêté complémentaire au nouveau code des marchés publics

Jurisprudence

Marchés publics et délégations La responsabilité de l'Administration dans la passation d'un contrat

Lors de la passation d'un contrat, la responsabilité de l'Administration peut être engagée sur un fondement extracontractuel si celle-ci a pris un acte illégal viciant la procédure de...

Le Moniteur e-construction n°16 est paru!

Marchés : enfin la loi Murcef !

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique