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Commande publique - page 900

Aisne Extension de l'école d'Omissy

Fermé

Entretiens du Barreau de Paris / Le Moniteur : Nouveau Code des marchés publics Les confidences d'un acteur majeur de la réforme au Conseil d'Etat

Pour la première fois, Alain Ménémenis, qui fut le rapporteur au nom du Conseil d'Etat sur le projet de décret portant nouveau Code des marchés publics, dresse un premier bilan de cette...

Jurisprudence

MARCHES PUBLICS ET LOI MURCEF Suppression du quart réservataire

Nord Construction d'un palais des sports à Caudry

Yvelines Deux autorisations de commerces

Paris Restructuration et construction au collège Louise-Michel

Osny Réaménagement du carrefour de la Demi-Lieue

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Fermé

Quatre arrêts de la Cour de cassation du 11 juillet 2001

Arrêts complétant l'article de Jean-Marc Petit sur la qualification d'un terrain à bâtir
07/12/2001 | 

Environ 14 %... Le taux de sous-traitance (c'est-à-dire la part de travaux confiée en sous-traitance par rapport à la production totale) était, en 1999, de 14,4 % pour le bâtiment, et de 13,9 % pour les travaux publics.

07/12/2001 | 

Salins-les-Bains Une maison des associations en gestation

Montbéliard Lancement de Velotte III

Kembs L'Espace Rhénan a son équipe d'architectes

Haute-Marne Extension de Gillet Outillage à Nogent

Liévin Construction de 23 logements pour personnes âgées

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