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Commande publique - page 870

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Marne 2,03 millions d'euros d'aménagement hydraulique à Chamery

15/03/2002 | 
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Lac de la région Langroise Un programme d'aménagement de 7,47 millions d'euros

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Ronchin Construction d'un atelier d'usinage et stockage

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Le Plessis-Robinson Création d'un bâtiment, au centre d'affaires « La Boursidière »

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Chelles Investissements prévus au budget municipal 2002

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Pire ailleurs ?

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Comment remplacer un titulaire d'une commission d'appel d'offres ?

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Marchés publics Echapper à la mise en concurrence pour ses marchés de maîtrise d'oeuvre

Lorsque plusieurs marchés de définition ayant le même objet ont été conclus à l'issue d'une seule procédure et exécutés simultanément, il est autorisé de signer un second marché public...
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La banque aux banquiers

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Marchés privés 30 jours pour payer

Un délai supplétif applicable aux paiements du maître d'ouvrage privé est désormais institué.
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De Bruxelles à Paris...

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Interets moratoires

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L'aménagement français dans le collimateur de Bruxelles

La rédaction ambiguë d'un article de la loi SRU a suscité l'incursion du droit communautaire dans nos pratiques de l'aménagement. Résultat : le législateur français pourrait être amené à...

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