Commande publique - page 400
IMMOBILIER DE LOISIRS Le bioscope alsacien sur les starting-blocks
Un parc pédagogique et ludique
30/11/2006 |
L'arbre et la forêt
30/11/2006 |
Six groupes de BTP suspendus d'appels d'offres en Slovaquie pour cinq ans
28/11/2006 |
Jurisprudence
Arrêt du Conseil d'Etat du 20/10/2006
Complément à l'article sur le référé précontractuel
24/11/2006 |
Suspension du site Internet du BOAMP
23/11/2006 |
Fiche n°16 : La procédure adaptée
Code des marchés publics 2006 -
Les marchés à procédure adaptée (MAPA ou MPPA) ont été institués par le Code 2004 en remplacement des «marchés sans formalités préalables»...
23/11/2006 |
Jurisprudence
Marchés publics Comment justifier le recours au marché global
En vertu de l’article 10 du Code 2006, le pouvoir adjudicateur doit en principe allotir ses opérations. Il peut aussi passer un marché global, sous certaines conditions, au demeurant assez...
23/11/2006 |
Achat public L’observatoire économique de Bercy évalue les marchés à 52,7 milliards d’euros en 2005
23/11/2006 |
Marchés publics « Le délai global de paiement, un atout à concrétiser pour les entreprises »
Joël Lenoir, directeur associé de l’entreprise Cashback Avantage Clients (credit management) et formateur pour l’Association française des credit managers et conseils (AFDCC).Pour...
23/11/2006 |
Jurisprudence
Référé précontractuel Le juge n’est plus lié par la requête
Le juge ne peut, en principe, statuer au-delà de ce qui est en litige. Dans une décision du 20 octobre 2006, le Conseil d’Etat décide cependant, qu’en référé précontractuel, il n’est...
23/11/2006 |
Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne
Pour une Europe en mouvement -
Examen à mi-parcours du livre blanc sur les transports publié en 2001 par la Commission européenne
23/11/2006 |
Précision
23/11/2006 |
Marchés publics Le point sur la résiliation
23/11/2006 |
Marchés publics Aide-mémoire des seuils
23/11/2006 |
Éditions du Moniteur