Commande publique - page 400

Achères Trois projets municipaux

30/11/2006 |

Commande publique, Seine-et-Marne, France entière

NORD Douaisis : feu vert pour 11 km de transport guidé

Appels d'offres pour les travaux en mars 2005

30/11/2006 |

Commande publique, Nord, Collectivités locales

Rostock : la rentabilité du tunnel à péage est menacée

Des difficultés qui pèseront sur les projets de PPP en allemagne

30/11/2006 |

Commande publique, Europe, Collectivités locales

«Avec l'Agence des infrastructures, l'équipement de la France est assuré jusqu'en 2030»

Entretien avec Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer .

30/11/2006 |

Commande publique, Sanef, Collectivités locales

Jurisprudence

Dématérialisation des marchés publics : Faciliter l'accès des entreprises

Rapport 2004 du groupe« Dématérialisation des marchés publics » de la Mission pour l'économie numérique - MINEFI - Novembre 2004

30/11/2006 |

Commande publique, Exécution du marché, Dématérialisation des marchés publics

Jurisprudence

Contrats administratifs Homologation des transactions

Le Conseil d'Etat précise dans quelles conditions le juge administratif peut être saisi d'une telle demande.

30/11/2006 |

Commande publique, Marchés publics, Réglementation

Jurisprudence

Marchés publics La possibilité d'ajourner des travaux

L'ajournement de travaux est envisageable dans un certain cadre juridique. L'enjeu est la défense des intérêts des cocontractants qui peuvent être confrontés à des situations particulières...

30/11/2006 |

Commande publique, Exécution du marché, Passation de marché

Jurisprudence

10 ans loi Sapin (2ème volet) : Délégations de service public Comment négocier ses délégations dans des conditions optimales

Il faut prendre des précautions pour réussir l'étape de la négociation. Cette phase de négociation est capitale, car elle déterminera les tarifs et les conditions d'exploitation du...

30/11/2006 |

Commande publique, Délit dans les contrats publics, Conjoncture

La galerie Umberto 1er à Naples Bien plus qu'un simple passage couvert...

Le plus grand passage d'Europe creuse ses fondations dans un quartier ancien dévasté par le choléra. La saignée imposée à Naples en 1885 a donné naissance à un édifice moderne, à...

30/11/2006 |

Commande publique, Europe, Creuse

A comme Acompte

30/11/2006 |

Commande publique, Réglementation, Marchés privés

Economie mixte à l'échelle européenne

30/11/2006 |

Commande publique, Réglementation, Marchés privés

C comme Candidature

30/11/2006 |

Commande publique, Passation de marché, Réglementation

Sens Mise en sécurité de locaux administratifs

30/11/2006 |

Commande publique, Yonne, Réglementation

Seloncourt Une pelouse artificielle pour l'entraînement des footballeurs

30/11/2006 |

Commande publique, Doubs, Réglementation

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Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Exécution des marchés publics

Date de parution : 11/2019

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Comprendre simplement les marchés publics

Date de parution : 11/2019

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Précis du droit de la commande publique

Date de parution : 10/2019

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