Commande publique - page 300

Marchés publics Bercy veut booster l’avancée de la dématérialisation

02/05/2009 |

Réglementation, Réglementation des marchés publics, Passation de marché

Jurisprudence

Marchés publics Savoir identifier un contrat de quasi-régie

02/05/2009 |

Réglementation

Jurisprudence

Procédure infructueuse : non lieu à statuer pour le juge des référés

Conseil d’ Etat, 15 décembre 2008, « Opac des Alpes-Maritimes/Côte d’Azur Habitat », n° 308 464.

02/05/2009 |

Immobilier, Logement, Réglementation

Délais : comment s’y retrouver ?

Avec la réduction des délais de paiement, les entreprises ont l’obligation de gérer au mieux leur trésorerie. Corollaire : l’amélioration des délais de paiements de leurs clients.Quels...

01/05/2009 |

Conjoncture, Réglementation, Réglementation des marchés privés

Lapeyre rénove sa toile

01/05/2009 |

Réglementation, Industrie, Réglementation des marchés publics

Intérêt légal

01/05/2009 |

Réglementation, Réglementation des marchés publics, Exécution du marché

LE FAIT MARQUANT Décret signé sur les accords dérogatoires

01/05/2009 |

Négoce, Réglementation, Réglementation des marchés publics

Paiements

01/05/2009 |

Réglementation, Réglementation des marchés publics, Exécution du marché

Fiche pratique Commerce N°11 : Marchés Publics Des procédures simplifiées

01/05/2009 |

Réglementation, Réglementation des marchés publics, Passation de marché

Nicolas Sarkozy : "Nous allons faire le Grand Paris en 10 ans"

Nicolas Sarkozy a mis son projet sur le Grand Paris au cœur de son dispositif de relance et il veut aller vite. Très vite. "Je souhaite que les travaux démarrent avant 2012" a-t-il déclaré...

29/04/2009 |

Collectivités locales, Architecture, Aménagement

Aquitaine : Clé d'or d'EGF BTP pour une opération de SEG Fayat en PPP

Le centre technique municipal de Cenon (Gironde) recourt à un bail emphythéotique administratif (BEA), passé entre la ville de Cenon et la Société Générale via sa filiale Genecomi, maître...

29/04/2009 |

Immobilier, Entreprises, Architecture

DSP : exploitation d'une source d'eau chaude naturelle

Le fait de confier l'exploitation d'une source d'eau chaude naturelle à une entreprise disposant de ses propres locaux et installations constitue t'il une délégation de service public ? Telle...

29/04/2009 |

Santé, Réglementation, Réglementation des marchés privés

Valenciennes Métropole : plusieurs mesures pour favoriser l'insertion

L'agglomération valenciennoise met en place plusieurs dispositifs pour favoriser l'insertion dans l'activité économique : signature d'une charte intercommunale d'insertion et publication d'un...

27/04/2009 |

Immobilier, Collectivités locales, Architecture

Délégation de service public en zone de montagne

Réponse ministérielle du 9 avril 2009 - Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer etdes collectivités territoriales - Question écrite n° 05759 JO Sénat du 09/10/2008 - JO Sénat du...

24/04/2009 |

Réglementation

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Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Le guide des procédures des marchés publics

Date de parution : 12/2018

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Modèles commentés de CCAP

Date de parution : 11/2018

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Le Moniteur n°6000 du 26 octobre 2018

Date de parution : 10/2018

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