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Commande publique

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Loi Climat et résilience : la commande publique passe(ra) au vert

Décryptage

Loi Climat et résilience : la commande publique passe(ra) au vert

Divers leviers sont mis en œuvre : encadrement des spécifications techniques, des conditions d'exécution, des critères d'attribution, etc. Mais les mesures n'entreront en vigueur que dans...
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Edito

La loi et l'Ordre

La loi et l'Ordre

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Décryptage

Hausse des prix des matières premières : quelques remèdes

Hausse des prix des matières premières : quelques remèdes

Commande publique - Rappel des mécanismes permettant aux entreprises de dialoguer avec la maîtrise d'ouvrage pour en absorber les conséquences.
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Grand Est : Capp-GE fédère architectes et maîtres d'ouvrage

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Commande publique : la reprise s’accélère au premier semestre 2021

Commande publique : la reprise s’accélère au premier semestre 2021

Le baromètre de la commande publique, réalisé par l’AdCF et la Banque des Territoires, révèle notamment « une forte reprise des activités de travaux partout en France, notamment de la...
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Conception-réalisation : un outil au service des projets innovants

Conception-réalisation : un outil au service des projets innovants

Commande publique - Le recours à ce contrat séduit de plus en plus les bailleurs sociaux. Bien utilisé, celui-ci peut effectivement sécuriser les opérations complexes.
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Loi Séparatisme : tour d’horizon des mesures commande publique

Loi Séparatisme : tour d’horizon des mesures commande publique

En attendant la publication d’une circulaire, la Direction des affaires juridiques de Bercy détaille sur son site internet l’ensemble des nouveautés relatives à la commande publique de la...
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Label bas carbone, commande publique... Vos textes officiels du jeudi 26 août 2021

Label bas carbone, commande publique... Vos textes officiels du jeudi 26 août 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
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Commande publique... Vos textes officiels du mercredi 25 août 2021

Commande publique... Vos textes officiels du mercredi 25 août 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
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Edito

Vertes années

Vertes années

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Décryptage

Commande publique : comment attribuer un marché de maîtrise d'œuvre

Commande publique : comment attribuer un marché de maîtrise d'œuvre

Le concours demeure la technique de principe, mais de nombreuses hypothèses dérogatoires sont prévues et permettent d'utiliser des procédures alternatives.
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Démat' des autorisations d'urbanisme, pénurie des matériaux, ICPE... Vos textes officiels du lundi 26 juillet 2021

Démat' des autorisations d'urbanisme, pénurie des matériaux, ICPE... Vos textes officiels du lundi 26 juillet 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

Réponse ministérielle

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Lors d'un concours de maîtrise d'œuvre, qui fixe la composition des membres du jury ? Quelles sont les décisions que le maire titulaire d'une délégation du conseil municipal peut prendre ?

Commande publique -
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Jurisprudence

Résiliation tacite : gare à l'abstention dans l'exécution du contrat

Résiliation tacite : gare à l'abstention dans l'exécution du contrat

Commande publique - Une décision du Conseil d'Etat appelle les acheteurs publics à être attentifs à la fin de vie de leurs marchés.
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