Collectivités locales / Page 7230

PROJETS ET PROGRAMMES DROME Beauvallon

Rhône-Alpes Convention-cadre entre villes-centres et région

Région Augmentation des ventes de logements neufs

Secteur associatif Les incertitudes d'application de la loi Sapin

-Les collectivités locales doivent-elles appliquer la loi du 29 janvier 1993 à toutes les activités dont elles confient la gestion à une association ?

Urbanisme Un POS garant de la qualité du paysage

-Les maires tiennent de plus en plus compte du paysage dans leurs documents d'urbanisme. -Le plan d'occupation des sols (POS) constitue le principal levier de mise en valeur du paysage d'une commune.

Bouches-du-Rhône Germain Berlatier : « En 1997, tout peut basculer »

Affichage et publicité : l'affichage d'opinion et associatif

Conseil d'Etat, 31 juillet 1996. Société France Affichage Vaucluse. No 163790.

Nice en tête des villes pour le traitement des eaux usées

PROJETS ET PROGRAMMES ALPES DE HAUTE PROVENCE Sisteron

PROJETS ET PROGRAMMES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Mezel

MAITRISE D'OUVRAGE Les aménageurs au tournant du siècle

Gap La restructuration de l'hôpital entre dans sa deuxième phase

Dijon Saint-Apollinaire redessine son urbanisme avec le Val-de-Sully

-Cette commune de l'agglomération dijonnaise crée un nouveau quartier. -Elle revoit aussi ses flux de circulation et son entrée de ville.