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Collectivités locales - page 6600

PROJETS Loiret.

PROJETS Dreux.

PROJETS Montpellier.

CARNET Alain Journet

Région Un budget dans la continuité

La Serrurerie brestoise : une diversification de clientèle réussie

Urbanisation. En Ile-de-France, environ 1 400 ha d'espaces naturels et agricoles sont urbanisés en moyenne chaque année.

Jurisprudence

Collectivités locales Nature et régime du bail emphytéotique administratif

-Par ce type de bail, une collectivité locale peut accorder à son cocontractant, sous certaines conditions, des droits réels grevant le domaine public. -Ce contrat suscite des interrogations...

Bouches-du-Rhône Expérience pilote de recyclage des déchets de peinture

Collaboration entre le syndicat des entrepreneurs de peinture et finitions et l'usine de traitement de Solamat Merex.

Jurisprudence

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Conseil d'Etat, 27 février 1998, commune de Sassenay, no 160932.

Marché d'intérêt national Rungis veut grandir

La réhabilitation de plusieurs pavillons et l'aménagement d'une zone de 45 000 mètres carrés figurent en bonne place dans ses projets d'investissement.

ENTRETIEN Thierry Bardonnat « La Navale, ce sont aussi des constructions à terre »

La Direction des travaux maritimes (DTM) gère un patrimoine de 600 000 m2. Son secrétaire général, Thierry Bardonnat, regrette le manque d'intérêt des entreprises locales pour les appels...

Logement Vifs débats autour de la taxe sur la vacance

-Les seuils d'application des surloyers sont augmentés.

Architectes Les « grandes régions » confirmées à la tête de l'Ordre

-C'est le Marseillais Yves Magnan qui a été élu président du Conseil national de l'Ordre. -Priorités annoncées : le redéploiement de la profession dans ses marchés et ses métiers.Suite...

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