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Collectivités locales - page 6051

Rueil Achèvement de la ZAC Rueil 2000

02/07/1999 | 

35 heures. 65 emplois vont être créés à Electricité de Strasbourg (1 250 salariés).

02/07/1999 | 

Oise. Architecture industrielle. Le 6e prix Chambiges de l'immobilier d'entreprise récompensera, en octobre, les sociétés qui ont réalisé, en 1998, des bâtiments industriels ou commerciaux de plus de 500 m2, architecturalement réussis et s'intégrant dans l'environnement.

02/07/1999 | 

Oise. Arrêt des METP. Le préfet de l'Oise, Alain Géhin, a signifié au conseil d'arrêter le plan Turbo-collèges, destiné à reconstruire les 65 collèges du département, selon la procédure METP.

02/07/1999 | 

PROJETS Amiens.

02/07/1999 | 

PROJETS Marseille.

PROJETS Fos-sur-Mer

PROJETS Hautes-Alpes.

02/07/1999 | 

Haute-Corse Formation continue pour la réhabilitation des façades

02/07/1999 | 

Draguignan Un prestataire de services graphiques pour le BTP régional

Marcel Merlin va proposer dans quelques mois le « pack prêt à construire ».
02/07/1999 | 

CARNET Jean-Pierre Fonteneau

02/07/1999 | 

PROJETS Charleville-Mézières.

02/07/1999 | 

PROJETS Charleville-Mézières.

02/07/1999 | 

Cession de terrains TVA ou droits de mutation ? Les collectivités locales peuvent choisir

Les collectivités locales peuvent désormais opter pour l'assujettissement à la TVA des ventes de terrains aux particuliers. Une instruction fiscale du 17 mai précise les modalités de cette...
02/07/1999 | 

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