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Collectivités locales - page 5070

OISE Disparition de Pierre Barriquand

25/01/2002 | 

Le projet de loi sur l'artisanat favorise la reprise d'entreprise

Un prêt spécifique serait créé.
25/01/2002 | 

FORMATION Une campagne d'information sur la validation des acquis

25/01/2002 | 

LOGEMENT Circulaire de programmation pour 2002

25/01/2002 | 

IMMOBILIER Century 21 propose 800 postes

25/01/2002 | 

Charente Poursuite du contournement d'Angoulême

25/01/2002 | 

Carnet Alain Lorjoux

25/01/2002 | 

CHAUMONT Une vaste réflexion s'engage sur la requalification urbaine des quartiers

Un accord a été signé par la ville, l'état et la CDC
25/01/2002 | 

Carnet Gaston Drolez

25/01/2002 | 

Carnet Marc Postollec

25/01/2002 | 

Strasbourg Développement du réseau tramway

Jurisprudence

Pas de taxe communale sur les paraboles !

Un arrêt de la cour de justice européenne

« Conforter l'architecte comme le plus sûr vecteur de qualité environnementale pour les constructions »

François Pélegrin, architecte et président de l'Union nationale des syndicats français d'architectes (Unsfa)
25/01/2002 | 

Jurisprudence

Entretiens du Barreau de Paris / Le Moniteur : Réforme de l'ingénierie publique Une véritable révolution chez les ingénieurs du Roi

Le cadre juridique des relations contractuelles de l'Administration dans le secteur de l'ingénierie constitue un sujet sensible. L'ingénierie privée veille à l'absence d'empiètement sur son...

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