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Collectivités locales - page 500

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Un nouveau siège social pour SMA

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Paris -
30/10/2015 | 
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Grenoble Le village olympique poursuit sa réhabilitation thermique

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Lyon Une disparition autour d’un jardin de bambous

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30/10/2015 | 
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Requalification réussie de la bibliothèque de la faculté de médecine

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Lyon -
30/10/2015 | 
Transition énergétique et logement social : le coup de pouce de 2 milliards de la BEI aux collectivités

Transition énergétique et logement social : le coup de pouce de 2 milliards de la BEI aux collectivités

La Caisse des Dépôts et la Banque européenne d’investissement ont signé jeudi 29 octobre une convention de prêt d’un montant de 2 milliards d’euros pour soutenir notamment les petits...
Rationalisation de la carte intercommunale : où en est-on ?

Rationalisation de la carte intercommunale : où en est-on ?

La carte intercommunale est en cours de redécoupage. A terme, 30 à 40% des intercommunalités devraient disparaître. Les réorganisations territoriales envisagées sont formalisées dans des ...
29/10/2015 | 
Investissement local : les maires craignent de devoir réduire encore la voilure en 2016 et 2017

Investissement local : les maires craignent de devoir réduire encore la voilure en 2016 et 2017

A la veille du congrès annuel de l'Association des maires de France, François Baroin dénonce « l'effet de ciseau terrifiant entre plus de compétences et moins de moyens » et menace de...
28/10/2015 | 
Accessibilité : le Conseil d'Etat rejette une demande d'annulation de l'ordonnance du 26 septembre 2014

Accessibilité : le Conseil d'Etat rejette une demande d'annulation de l'ordonnance du 26 septembre 2014

L'APF et plusieurs autres associations de défense des droits des personnes en situation de handicap avaient demandé l'annulation "pour excès de pouvoir" de ce texte qui instaure notamment les...
28/10/2015 | 
"La réorganisation dans les régions va demander quatre ou cinq mois", Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France

"La réorganisation dans les régions va demander quatre ou cinq mois", Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France

Lors de leur congrès annuel qui s'est tenu les 15 et 16 octobre à Troyes, les départements de France ont appelé à un report au printemps prochain de l'examen des budgets dans les...
Aquitaine Poitou-Charentes Limousin : quels moyens pour la grande région ?

Aquitaine Poitou-Charentes Limousin : quels moyens pour la grande région ?

Le budget global des trois conseils régionaux actuels Aquitaine, Poitou-Charentes et Limousin s’établit environ à 2,5 milliards d’euros. Mais les disparités sont grandes, les chiffres...
27/10/2015 | 
La baisse des dotations de l'Etat aux collectivités confirmée

La baisse des dotations de l'Etat aux collectivités confirmée

Lors de l'examen du projet de loi de finances 2016, l'Assemblée nationale a voté la baisse des dotations de 3,67 milliards d'euros. Mais a élargi le fonds de compensation de la TVA aux...
Le Code des relations entre le public et l’administration est né

Le Code des relations entre le public et l’administration est né

Une ordonnance et un décret du 23 octobre 2015 viennent d’être publiés au «Journal officiel ». Objectif : faciliter le dialogue entre l’administration et les citoyens et...
26/10/2015 | 
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Un 2e centre de tri de collecte sélective en 2019

Paris -
23/10/2015 | 
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Est parisien Le projet de télécabine présenté au Stif

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