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Collectivités locales - page 3900

Les Mureaux Priorité au développement économique

27/06/2005 | 
MOUVEMENTS Nicolas Sarkozy, président de l’Epad.

MOUVEMENTS Nicolas Sarkozy, président de l’Epad.

27/06/2005 | 

Plaine Commune report de l’examen du projet de prolongement de la ligne 12

27/06/2005 | 

Boulogne-Billancourt Vers une première modification du PLU

27/06/2005 | 

Hauts-de-Seine Le budget 2005 est voté

Cergy 23 millions d’euros pour la Croix-Petit

27/06/2005 | 

Essonne création de l’Observatoire de la décentralisation

27/06/2005 | 

Seine-et-Marne avis défavorable au transfert des routes nationales

27/06/2005 | 

Fiche Le programme local de l’habitat (PLH)

Cet outil de programmation doit indiquer les moyens, notamment fonciers, qui seront mis en œuvre par les communes pour parvenir aux objectifs fixés en matière de logement, afin de favoriser le...
24/06/2005 | 
Fermé

Jurisprudence

MARCHES PUBLICS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Un assouplissement du régime des délibérations

MARCHES PUBLICS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Un assouplissement du régime des délibérations

L’ordonnance du 6 juin 2005 marque la fin du feuilleton initié par la jurisprudence « Commune de Montélimar » (1). Ce texte simplifie les règles de passation des marchés publics dans les...
Nouveaux quartiers : créer la qualité urbaine

Nouveaux quartiers : créer la qualité urbaine

La qualité urbaine ne se décrète pas. Elle est le résultat d’un rapport de forces entre les acteurs de l’aménagement qui nécessite certaines règles.
24/06/2005 | 
La mobilité durable est en marche

La mobilité durable est en marche

24/06/2005 | 
Ile-de-France Mireille Ferri, vice-présidente du conseil régional « La densification urbaine au cœur de la révision du schéma directeur »

Ile-de-France Mireille Ferri, vice-présidente du conseil régional « La densification urbaine au cœur de la révision du schéma directeur »

Dans le cadre de la révision du schéma directeur, la région a mis en place une large concertation. A l’occasion des premiers ateliers thématiques qui se déroulent tout au long du mois de...

Code de l’urbanisme Retour à des « concessions d’aménagement » soumises à la publicité et à la concurrence

24/06/2005 | 

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