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Collectivités locales - page 3790

Dalkia lance une OPA sur le polonais Praterm

17/12/2007 | 
Collectivités locales, International,  Energie
Bordeaux signe avec Cap Terre

Bordeaux signe avec Cap Terre

17/12/2007 | 
Collectivités locales, France ,  Bordeaux

"Accessibilité", l'édito de Bertrand Fabre

14/12/2007 | 
Collectivités locales, France ,  PME du BTP

Grand Paris : l'Etat se dit prêt à travailler avec les collectivités locales

14/12/2007 | 
Collectivités locales, France ,  Aménagement

Rénovation du zoo de Vincennes : un deuxième appel d'offres sera bientôt lancé

14/12/2007 | 
Collectivités locales, France ,  Commande publique

Veolia se renforce dans l'énergie aux Etats-Unis

14/12/2007 | 
Collectivités locales, International,  Energie

Gros contrat à Trinidad et Tobago pour la RATP et Bouygues

14/12/2007 | 
Collectivités locales, International,  Entreprises

La RATP veut accroître son développement en province et à l'étranger

13/12/2007 | 
Collectivités locales, International,  Transports

Métro parisien : la ligne 14 du métro pourrait être prolongée

13/12/2007 | 
Collectivités locales, Ligne 14,  France
Fermé

Jurisprudence

Maîtrise d’ouvrage publique La loi MOP en ligne de mire

Maîtrise d’ouvrage publique La loi MOP en ligne de mire

Avec les années, la notion bien française de maîtrise d’ouvrage publique s’affaiblit peu à peu. Ignorée en droit communautaire, elle est contestée au sein même des instances...
13/12/2007 | 
Collectivités locales, Maîtrise d'ouvrage,  Réglementation
Fermé
Ile-de-France Dominique Tessier : « Il faut rendre nécessaire le recours aux architectes »

Ile-de-France Dominique Tessier : « Il faut rendre nécessaire le recours aux architectes »

Dominique Tessier est le nouveau président du conseil régional de l’ordre des architectes d’Ile-de-France. En réorganisant l’action des élus de l’ordre, il veut donner une meilleure...
13/12/2007 | 
Collectivités locales, France ,  Apprentissage BTP
Fermé

Contrats publics L’accès des PME aux marchés publics

Par Lionel Stoléru, ancien Ministre Décembre 2007
13/12/2007 | 
Collectivités locales, PME du BTP,  Commande publique
L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes Bilan et perspectives

L’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes Bilan et perspectives

Rapport de la commission des affaires économiques - Document élaboré par M. Bruno retailleau, sénateur
13/12/2007 | 
Collectivités locales, Réglementation,  Commande publique

Jurisprudence

Fermé

Construction sur une parcelle enclavée bénéficiant d’une servitude de passage

Conseil d’Etat, 14 septembre 2007, « SCI de Ternay », n° 299308.
13/12/2007 | 
Collectivités locales, Rhône,  Immobilier
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