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Collectivités locales - page 3600

Aymeric Zublena et Jacques Rougerie élus à l’Académie des Beaux-Arts

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26/06/2008 | 

La Société des Eaux de Marseille va gérer l’eau et l’assainissement de Constantine

26/06/2008 | 
La mairie de Rouen stoppe plusieurs projets

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26/06/2008 | 

Jurisprudence

Christine Boutin souhaite une mobilisation générale en faveur du logement

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25/06/2008 | 

Mulhouse récompensée pour sa politique d'accessibilité

Jurisprudence

La loi de mobilisation pour le logement devant le Conseil d'Etat

23/06/2008 | 

Marseille en lice pour accueillir la 6e édition du Forum mondial de l'eau

23/06/2008 | 

La Provence aborde l'été avec un "surplus en eau"

23/06/2008 | 
Fermé

Quelle est l'étendue de la nullité de la clause pénale stipulée au mandat exclusif de recherche de l'agent immobilier ?

Gestion et professions - Agents immobiliers et conseils en immobilier d'entreprise -
Fermé

Le contrat de syndic

Gestion et professions - Copropriété et ensembles immobiliers - La désignation du syndic ou le renouvellement de son mandat doit donner lieu à la conclusion d'un contrat soumis à...

Un adolescent tué dans un nouvel accident d'ascenseur à Paris

20/06/2008 | 
Fermé

Jurisprudence

Marchés de travaux Comment déterminer le juge compétent

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Face à la dualité des juridictions, judiciaire et administrative, se pose souvent la question du juge compétent pour trancher un litige en matière de travaux. La question est rendue...
19/06/2008 | 
Ile-de-France Deux milliards d’euros alloués aux tramways sur cinq ans

Ile-de-France Deux milliards d’euros alloués aux tramways sur cinq ans

D’ici à la fin 2013, plus de 60 km de lignes de tramway seront construits en Ile-de-France. Les travaux, sous maîtrise d’ouvrage des conseils généraux concernés et de la RATP, font...
19/06/2008 | 
Gironde Le Conservatoire du littoral rénove le phare de Pâtiras

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