Collectivités locales - page 2001
La LGV Paris-Normandie fait la manche
Infrastructures ferroviaires -
26/10/2012 |
Une plate-forme multimodale pour 2014
Le Havre -
26/10/2012 |
Un site rare pour accueillir des industries
Port-Jérôme III -
26/10/2012 |
« Un signal architectural sur le port »
Saint-Nazaire -
26/10/2012 |
Concertation préalable sur le projet de tramway Paris/Orly-Ville
VAL-DE-MARNE -
26/10/2012 |
Le maire doit établir un calendrier prévisionnel des travaux de voirie
Collectivités locales -
26/10/2012 |
L’agglomération met le cap au nord
Amiens -
Amiens Métropole favorise les projets commerciaux, tertiaires et d’habitat au nord de la ville. Revue de détail dans le futur Scot et le programme de construction de...
26/10/2012 |
Dans le cadre d’un mandat non exclusif, quelle faute du mandant l’agent doit-il prouver pour obtenir des dommages-intérêts ?
Vente et contrats spéciaux - Ventes d’immeubles -
26/10/2012 |
Une charte pour le logement social
NICE -
26/10/2012 |
Le mandat de vente d’un bien immobilier du domaine privé est-il un contrat administratif ?
Vente et contrats spéciaux - Propriété publique -
26/10/2012 |
Jean-Marc Ayrault au Congrès de l’UPA : un "plan artisanat" en Conseil des ministres en fin d'année
Dans son discours d’ouverture du Congrès de l’Union Professionnelle Artisanale (UPA), le 25 octobre au Palais Brongniart à Paris, Jean-Marc Ayrault a annoncé la présentation en Conseil des...
25/10/2012 |
Un maire peut-il refuser l'implantation d'antennes relais sur son territoire en se fondant sur le principe de précaution ?
Urbanisme et environnement -
Le Conseil d’État réaffirme dans cette affaire opposant un opérateur de téléphonie mobile et le maire d’une commune l’applicabilité du principe...
25/10/2012 |
Stéphane Aubarbier : "Il faut appréhender les projets avec plus de transversalité"
Alors que les 11ème
Rencontres de l’ingénierie ont lieu, le 25 octobre, à Paris-La Défense, sous le thème de « l’éco-métropole productive », Stéphane Aubarbier, le...
24/10/2012 |
INFOS & BUSINESS EN DIRECT DES REGIONS (23 - 30 octobre)
Actualités locales sur la filière BTP, projets publics en gestation dans les territoires, rendez-vous pour le business et la culture professionnelle... Retrouvez chaque mercredi sur le...
23/10/2012 |
Éditions du Moniteur