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Collectivités locales - page 2001

La LGV Paris-Normandie fait la manche

Infrastructures ferroviaires -
26/10/2012 | 
Une plate-forme multimodale pour 2014

Une plate-forme multimodale pour 2014

Le Havre -
26/10/2012 | 
Un site rare pour accueillir des industries

Un site rare pour accueillir des industries

Port-Jérôme III -
26/10/2012 | 
« Un signal architectural sur le port »

« Un signal architectural sur le port »

Saint-Nazaire -
26/10/2012 | 

Concertation préalable sur le projet de tramway Paris/Orly-Ville

VAL-DE-MARNE -
26/10/2012 | 
Fermé

Le maire doit établir un calendrier prévisionnel des travaux de voirie

Collectivités locales -
L’agglomération met le cap au nord

L’agglomération met le cap au nord

Amiens - Amiens Métropole favorise les projets commerciaux, tertiaires et d’habitat au nord de la ville. Revue de détail dans le futur Scot et le programme de construction de...
26/10/2012 | 
Fermé

Dans le cadre d’un mandat non exclusif, quelle faute du mandant l’agent doit-il prouver pour obtenir des dommages-intérêts ?

Vente et contrats spéciaux - Ventes d’immeubles -

Une charte pour le logement social

NICE -
26/10/2012 | 
Fermé

Le mandat de vente d’un bien immobilier du domaine privé est-il un contrat administratif ?

Vente et contrats spéciaux - Propriété publique -
Jean-Marc Ayrault au Congrès de l’UPA : un "plan artisanat" en Conseil des ministres en fin d'année

Jean-Marc Ayrault au Congrès de l’UPA : un "plan artisanat" en Conseil des ministres en fin d'année

Dans son discours d’ouverture du Congrès de l’Union Professionnelle Artisanale (UPA), le 25 octobre au Palais Brongniart à Paris, Jean-Marc Ayrault a annoncé la présentation en Conseil des...
25/10/2012 | 
Fermé

Un maire peut-il refuser l'implantation d'antennes relais sur son territoire en se fondant sur le principe de précaution ?

Urbanisme et environnement - Le Conseil d’État réaffirme dans cette affaire opposant un opérateur de téléphonie mobile et le maire d’une commune l’applicabilité du principe...
25/10/2012 | 
Stéphane Aubarbier  : "Il faut appréhender les projets avec plus de transversalité"

Stéphane Aubarbier : "Il faut appréhender les projets avec plus de transversalité"

Alors que les 11ème Rencontres de l’ingénierie ont lieu, le 25 octobre, à Paris-La Défense, sous le thème de « l’éco-métropole productive », Stéphane Aubarbier, le...
24/10/2012 | 
INFOS & BUSINESS EN DIRECT DES REGIONS (23 - 30 octobre)

INFOS & BUSINESS EN DIRECT DES REGIONS (23 - 30 octobre)

Actualités locales sur la filière BTP, projets publics en gestation dans les territoires, rendez-vous pour le business et la culture professionnelle... Retrouvez chaque mercredi sur le...
23/10/2012 | 

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