Recherche Magazine Magazine Newsletters

Services Appels d'offres Formations Événements Emploi Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Constructions et talents

Mon compte Mes informations Mes newsletters Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Mon contrat Pass

Contact Déconnexion

En direct

Code de la construction

Fermé

Loi Climat et Résilience : les députés adoptent en commission le chapitre rénovation du titre "Se loger"

Loi Climat et Résilience : les députés adoptent en commission le chapitre rénovation du...

Les membres de la commission spéciale en charge du projet de loi Climat et Résilience ont adopté, les 14 et 15 mars 2021, l'ensemble des articles relatifs au chapitre "Rénover les bâtiments"...

16/03/2021 |

Code de la construction , Loi Climat et Résilience, Réglementation

Fermé

Les professionnels consultés sur la refonte du DPE

Les professionnels consultés sur la refonte du DPE

Au programme, pour ce nouveau document : davantage de lisibilité et de fiabilité. Et ce n’est pas tout, les enjeux climatiques sont dorénavant pris en compte dans l’étiquetage du DPE. Les...

23/02/2021 |

Code de la construction , Réglementation, dpe

Réponse ministérielle

Fermé

Peut-on échapper à l'obligation de fibrage des lotissements neufs au motif de l'absence d'un décret d'application ?

14/08/2020 |

Code de la construction , France , Fibre optique

Code de la construction : le projet de loi de ratification de l’ordonnance Essoc 2 crée un carnet d’information du logement

Code de la construction : le projet de loi de ratification de l’ordonnance Essoc 2 crée un carnet d’information du logement

Passage d’une logique de moyens à une logique de résultats, coup de pouce à l’innovation, harmonisation des registres de sécurité des bâtiments, création d’un « carnet...

23/07/2020 |

Code de la construction , France , Réglementation

Fermé

Décryptage

Règles de construction : avec Essoc 2, comment sortir des sentiers battus

Règles de construction : avec Essoc 2, comment sortir des sentiers battus

Les maîtres d'ouvrage peuvent recourir aux moyens de leur choix s'ils prouvent qu'ils atteindront les résultats prévus. Mais le mode d'emploi est assez strict.

03/04/2020 |

Code de la construction , Réglementation, Droit de la construction

Fermé

Enquête

Nouveau Code de la construction : assureurs et BTP se préparent à sauter le pas

Nouveau Code de la construction : assureurs et BTP se préparent à sauter le pas

Le permis d'expérimenter sera bientôt généralisé à tous les champs techniques. Une nouvelle façon de concevoir les projets, qui nécessite un dialogue entre acteurs.

11/03/2020 |

Code de la construction , Assurance construction, Droit de la construction

Fermé

Le carnet numérique du logement fait son retour à la faveur du projet de loi sur la réécriture du CCH

Le carnet numérique du logement fait son retour à la faveur du projet de loi sur la réécriture du CCH

Le projet de loi de ratification de la deuxième ordonnance Essoc réintroduit le carnet numérique du logement, sous la forme d’un "carnet d’information du logement", selon la version du...

05/03/2020 |

Code de la construction , Loi Essoc, Logement

Fermé

Décryptage

Le Code de la construction rénové veut doper l'innovation

Le Code de la construction rénové veut doper l'innovation

Normes - La réécriture des règles permettra de basculer d'une logique de moyen à une logique de résultat.

14/02/2020 |

Code de la construction , Normes, Réglementation

Fermé

Décryptage

Code de la construction : ce que prévoit l’ordonnance Essoc 2, publiée au « JO »

Code de la construction : ce que prévoit l’ordonnance Essoc 2, publiée au « JO »

Passage d’une logique de moyens à une logique de résultat, coup de pouce à l’innovation, règles de construction reformulées : le Code de la construction et de l’habitation 2.0 entrera...

31/01/2020 |

Code de la construction , Droit de la construction, Réglementation

Fermé

Code de la construction, déconcentration... Vos textes officiels du vendredi 31 janvier 2020

Code de la construction, déconcentration... Vos textes officiels du vendredi 31 janvier 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

31/01/2020 |

Code de la construction , Réglementation, France

Fermé

Code de la construction : l’ordonnance « Essoc 2 » présentée en Conseil des ministres

Code de la construction : l’ordonnance « Essoc 2 » présentée en Conseil des ministres

La seconde ordonnance prévue par la loi « Essoc » s’inscrit dans le prolongement du permis d’expérimenter instauré par la première ordonnance. Elle vise à faciliter de manière...

29/01/2020 |

Code de la construction , Droit de la construction, Réglementation

Fermé

Interview

Dérogations aux normes de construction : « On peut innover, mais cela ne doit pas se faire au pied levé »

Dérogations aux normes de construction : « On peut innover, mais cela ne doit pas se faire au pied levé »

L'ordonnance « Essoc 2 » est publiée au "JO". Elle généralise le droit de déroger aux normes de construction sous réserve de faire attester que les résultats attendus seront atteints. Elle...

29/01/2020 |

Code de la construction , Droit de la construction, Réglementation

Fermé

Ce que 2020 vous réserve

Ce que 2020 vous réserve

L'année du BTP -Qu'ils soient restés à quai, sur de bons rails, à prendre en cours de route ou bientôt aboutis, « Le Moniteur » fait le point sur les dossiers chauds qui marqueront les...

10/01/2020 |

Code de la construction , BTP, CITE

Fermé

Edito

En 2020, fais ce qui te convainc

En 2020, fais ce qui te convainc

03/01/2020 |

Code de la construction , Réglementation, Dématérialisation des marchés publics

1

2

Suivant

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil