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« Avoir une vision plus territorialisée de ce que représente la transition écologique », Chantal Jouanno
Droit de l'environnement
Réglementation

« Avoir une vision plus territorialisée de ce que représente la transition écologique », Chantal Jouanno

A la veille de la fin de son mandat de présidente de la Commission nationale du débat public, Chantal Jouanno a dressé le bilan de cinq années de débat public en France. Elle ouvre aussi quelques pistes pour les années à venir.

Loi EnR, débat public... Vos textes officiels du lundi 13 mars 2023
Veille JO
France

Loi EnR, débat public... Vos textes officiels du lundi 13 mars 2023

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

A Nice, Degrémont est pressenti pour construire la nouvelle station d’épuration
Nice
Assainissement

A Nice, Degrémont est pressenti pour construire la nouvelle station d’épuration

Réunis le 16 février 2023, les membres de la commission d’appel d’offres de la métropole Nice Côte d’Azur ont choisi à l’unanimité l’offre présentée par le groupement mené par Degrémont pour construire une nouvelle station d’épuration à l’ouest de Nice dont le montant d’investissement s’élève...

Démocratie et nucléaire : Chantal Jouanno défend son bilan
Droit de l'environnement
Nucléaire

Démocratie et nucléaire : Chantal Jouanno défend son bilan

Le débat national sur le nouveau nucléaire se poursuivra jusqu’au terme prévu, le 27 février. A quelques semaines de l’échéance de son mandat le 21 mars, la présidente de la commission nationale du débat public Chantal Jouanno a rebondi sur ce dossier inflammable, le 15 février à l’Assemblée...

Nucléaire... Vos textes officiels du mercredi 15 février 2023
Veille JO
EPR

Nucléaire... Vos textes officiels du mercredi 15 février 2023

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande publique et privée, réglementation technique, logement, social…

Sols argileux, bail réel solidaire d'activité, débat public... Vos textes officiels du jeudi 9 février 2023
Veille JO
Cat Nat

Sols argileux, bail réel solidaire d'activité, débat public... Vos textes officiels du jeudi 9 février 2023

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Autoroutes, Ademe... Vos textes officiels du mardi 31 janvier 2023
Concession d’autoroutes
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Afit France, débat public... Vos textes officiels du mercredi 25 janvier 2023
Veille JO
Afitf

Afit France, débat public... Vos textes officiels du mercredi 25 janvier 2023

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A Dunkerque, ArcelorMittal lance la concertation préalable à son projet de production d’acier bas carbone
Acier
Industrie

A Dunkerque, ArcelorMittal lance la concertation préalable à son projet de production d’acier bas carbone

Le leader mondial de l’acier ambitionne de parvenir à la neutralité carbone en 2050. Pour ce faire, un premier, et grand, pas est en passe d’être franchi sur son site de Grande-Synthe, près de Dunkerque : la construction d’une nouvelle unité de production qui fonctionnera sans charbon. La...

Celtic-Interconnector, achats de l'Etat... Vos textes officiels du mercredi 16 novembre 2022
Veille JO
Réseau transeuropéen d'énergie

Celtic-Interconnector, achats de l'Etat... Vos textes officiels du mercredi 16 novembre 2022

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REP, débat public... Vos textes officiels du lundi 17 octobre 2022
Veille JO
France

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Logements sociaux, débat public... Vos textes officiels du mardi 27 septembre 2022
Veille JO
Logement social

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Taxe d'aménagement, débat public, Afitf... Vos textes officiels du jeudi 18 août 2022
Réglementation
Veille JO

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Entrepreneur individuel, logement social, débat public... Vos textes officiels du jeudi 16 juin 2022
Réglementation
Veille JO

Entrepreneur individuel, logement social, débat public... Vos textes officiels du jeudi 16 juin 2022

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