En direct

CCTG

Fermé
Des clauses « génie civil » remaniées pour l’été

Des clauses « génie civil » remaniées pour l’été

Marchés publics - Un arrêté doit revisiter le contenu du cahier des clauses techniques générales (CCTG) de travaux de génie civil.
Génie civil : des clauses techniques contractuelles harmonisées

Génie civil : des clauses techniques contractuelles harmonisées

Le groupe d’étude des marchés « ouvrages, travaux et maîtrise d’œuvre » (GEM-OTM) publie, sous l’égide des ministères de l’Economie et de l’Ecologie, un guide d’harmonisation...
21/07/2014 | 
Fermé
Marchés publics : en l’absence de la certification requise, de nombreuses références de travaux suffisent

Marchés publics : en l’absence de la certification requise, de nombreuses références de travaux suffisent

Lorsque le pouvoir adjudicateur exige la production d’une certification particulière dans le dossier de consultation, l’entreprise candidate peut faire valoir à la place des références...
Fermé

Le CCTG travaux en vigueur

Construction -
Comment rédiger les spécifications techniques des marchés publics de travaux de bâtiment

Comment rédiger les spécifications techniques des marchés publics de travaux de bâtiment

Le Groupe d’étude des marchés « ouvrages, travaux et maîtrise d’œuvre », sous tutelle de Bercy, publie une recommandation sur la rédaction des spécifications techniques dans les...
Marchés publics : les dispositions « bâtiment » du CCTG abrogées

Marchés publics : les dispositions « bâtiment » du CCTG abrogées

Un arrêté du 30 mai modifie à compter du 1er juillet prochain les dispositions du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux.

Fascicule 35 « Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs», du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l'Etat

CIRCULAIRE NO 99-25 DU 6 AVRIL 1999 (EQUIPEMENT) NOR : EQUE9910062C

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique