Se connecter S'abonner S'abonner Pass Créer mon compte Pass
Recherche Magazine Newsletters
Services Appels d'offres Formations Événements Le BTP recrute Éditions Kheox Fournisseurs BTP Webinars Indices-Index Livres Abonnés
Territoires
Mon territoire Grand Paris – Ile-de-France Auvergne-Rhône-Alpes Méditerranée Ouest et Centre Nord Est Sud-Ouest DOM-TOM
Secteurs & métiers
Bâtiment Travaux publics Industrie Immobilier Collectivités locales Architecture Technique Paysage Start-up Vie du BTP
Réglementation
Toute la réglementation Marchés publics Marchés privés Droit de l’urbanisme Droit de la construction Droit de l’environnement Textes officiels Jurisprudence Indices-Index
Transitions
Bas carbone Numérique Sobriété Économie circulaire Rénovation Résilience Biodiversité Innovation Énergies renouvelables Matériaux biosourcés ZAN Attractivité des métiers Écologie
Expertises sectorielles
Le Moniteur Matériels Le Moniteur des Artisans Le Moniteur International Négoce Stores et Fermetures Les Cahiers Techniques du Bâtiment AMC Opérations immobilières
Palmarès & classements
Top 1000 des entreprises de BTP Équerre d’argent Classement des promoteurs Prix Moniteur de la construction
Bienvenue
Mes avantages Mes newsletters Mes magazines Mes informations Mon fil d'actualité personnalisé Analyses de Jurisprudences Indices-Index Ouvrages Abonnés Mon contrat Pass
Besoin d'aide ? Déconnexion
Tous nos contenus

CCAG travaux / Page 3

Marchés publics : "Le legal design permet de rédiger des documents clairs et compréhensibles pour les personnes qui les exécutent", Sophie Lapisardi
Réglementation
Marchés publics

Marchés publics : "Le legal design permet de rédiger des documents clairs et compréhensibles pour les personnes qui les exécutent", Sophie Lapisardi

Pour l'avocate Sophie Lapisardi, l'entrée en vigueur des nouveaux CCAG marchés publics est l'occasion pour les acheteurs de s'interroger sur la relation qu'ils souhaitent avoir avec leurs titulaires. Et, pourquoi pas, de retravailler leurs documents contractuels à l'aide du legal design...

Des CCAG mis au goût du jour
France
Nouveaux CCAG

Des CCAG mis au goût du jour

L'objectif d'actualisation poursuivi par la réforme de ces cahiers est majoritairement atteint.

Les ordres de service dans le nouveau CCAG travaux : ce qu'il faut retenir
Marchés publics
Nouveaux CCAG

Les ordres de service dans le nouveau CCAG travaux : ce qu'il faut retenir

Le nouveau cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG travaux) modifie sensiblement le régime des ordres de service (OS) dans un sens plus favorable au titulaire. Les OS ne sont désormais plus automatiquement exécutoires et, sous certaines...

CCAG travaux : "Le principe du paiement d'acomptes sur les approvisionnements est une bonne chose", Christophe Possémé (FFB)
France
Passation de marché

CCAG travaux : "Le principe du paiement d'acomptes sur les approvisionnements est une bonne chose", Christophe Possémé (FFB)

Les réactions aux nouveaux CCAG se poursuivent. Sur le CCAG travaux, Christophe Possémé, président du conseil national de la sous-traitance du bâtiment et de la commission marchés à la FFB, met en avant les progrès sur le plan financier qui offrent plus d'équilibre dans les relations...

Marchés publics - Les nouveaux CCAG accueillis avec le sourire
Agnès Pannier-Runacher
CCAG

Marchés publics - Les nouveaux CCAG accueillis avec le sourire

Publiées le 1er avril, les versions réformées de ces documents qui régissent l'exécution des contrats satisfont en partie les professionnels.

"Les CCAG sont très clairement au service des politiques publiques", Jean-Marc Peyrical, Apasp
Marchés publics
Nouveaux CCAG

"Les CCAG sont très clairement au service des politiques publiques", Jean-Marc Peyrical, Apasp

Jean-Marc Peyrical, président de l’Association pour l'achat dans les services publics (Apasp) et avocat, commente les apports des CCAG marchés publics publiés le 1er avril et invite les acheteurs à faire preuve d'ingénierie contractuelle.

TESTEZ GRATUITEMENT
L’ÉDITION ABONNÉ DU Moniteur

15 jours gratuits et sans engagement

J'en profite
CCAG : "L'acheteur doit prendre la main sur la rédaction de clauses particulières adaptées", Arnaud Latrèche, AAP
Marchés publics
Nouveaux CCAG

CCAG : "L'acheteur doit prendre la main sur la rédaction de clauses particulières adaptées", Arnaud Latrèche, AAP

L'Association des acheteurs publics (AAP) fait un bon accueil aux nouveaux CCAG marchés publics, publiés le 1er avril. Arnaud Latrèche,son vice-président, par ailleurs adjoint au directeur de la commande publique et de la valorisation immobilière de la Côte d’Or, note cependant certains...

CCAG : "Pas adapté, le plafonnement des pénalités risque de faire plouf ", Jean-Christophe Caroulle, France urbaine
Marchés publics
Nouveaux CCAG

CCAG : "Pas adapté, le plafonnement des pénalités risque de faire plouf ", Jean-Christophe Caroulle, France urbaine

Que pense la maîtrise d'ouvrage publique des CCAG tout juste publiés ce 1er avril au "Journal officiel" ? Un premier regard, avec Jean-Christophe Caroulle, co-animateur du groupe de travail « achats publics » de France urbaine et directeur adjoint en charge de la commande publique à la...

Marchés publics : "Rien n'interdit de piocher dans les nouveaux CCAG dès ce 1er avril", Agnès Pannier-Runacher, Bercy
Réglementation
Interview

Marchés publics : "Rien n'interdit de piocher dans les nouveaux CCAG dès ce 1er avril", Agnès Pannier-Runacher, Bercy

Les cinq CCAG réformés - dont le CCAG travaux - et le tout nouveau CCAG maîtrise d'œuvre ont enfin paru au "Journal officiel" du 1er avril 2021 et entrent en vigueur le jour même. Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'Économie, des Finances et de la Relance,...

Marchés publics, emplois jeunes... Vos textes officiels du jeudi 1er avril 2020
Réglementation
Veille JO

Marchés publics, emplois jeunes... Vos textes officiels du jeudi 1er avril 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes BTP-centrés, résumés en quelques lignes. Au menu : droit de la construction, urbanisme, commande...

Marchés publics : les CCAG (enfin) publiés au « JO »
France
Nouveaux CCAG

Marchés publics : les CCAG (enfin) publiés au « JO »

L’attente prend fin aujourd’hui. Les arrêtés portant approbation des nouveaux cahiers des clauses administratives générales - les CCAG - sont publiés ce jeudi 1er avril au « Journal officiel ». Ils entrent immédiatement en vigueur, mais, point important, les anciens documents de 2009 ne...

La levée des réserves émises à la réception
Réception de l'ouvrage
CCAP

La levée des réserves émises à la réception

La réception d'un marché public de travaux peut être assortie de réserves. Si le CCAG travaux régit minutieusement la procédure de réception, il est moins évident de déterminer les règles applicables pour la levée des réserves, alors que celle-ci est souvent attendue avec impatience par les...

Réforme des CCAG : "Le plafonnement des pénalités à 10% du montant du marché appelle des réserves", Arnaud Latrèche, AAP
Nouveaux CCAG
CCAG maîtrise d’oeuvre

Réforme des CCAG : "Le plafonnement des pénalités à 10% du montant du marché appelle des réserves", Arnaud Latrèche, AAP

L'Association des acheteurs publics (AAP) a contribué activement aux groupes de travail montés par la Direction des affaires juridiques de Bercy (DAJ) pour réécrire les cinq CCAG marchés publics et bâtir un CCAG maîtrise d'œuvre. Son vice-président, Arnaud Latrèche, commente les projets...

Marchés publics : les nouveaux CCAG mis en consultation publique
Marchés publics
Nouveaux CCAG

Marchés publics : les nouveaux CCAG mis en consultation publique

La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy dévoile officiellement les projets des cinq CCAG réformés et du tout nouveau CCAG maîtrise d’œuvre. Ces documents, régissant l’exécution des marchés publics qui s’y réfèrent, doivent entrer en vigueur le 1er avril prochain.

SUIVEZ-NOUS

Linkedin Rss

ÉVÉNEMENT

Club

Club Marchés- Normandie

28 mars 2023 100% Digital

Toute l'actualité de la commande publique !

Marchés Publics et Privés

Programme et inscription

FORMATION

Formation

Pratiquer le CCAG Marché Industriel

02 mai 2023 Classe virtuelle

Connaître les nouvelles règles applicables au CCAG Marché Industriel (MI)

Marchés et procédures spécifiques

Programme et inscription

WEBINAR

Entretenir, restaurer et rénover les enduits anciens
Webinar

30 mars 23 10h00 - 45 min

Entretenir, restaurer et rénover les enduits anciens

Proposé par PAREXLANKO

EMPLOI

Le Graduate Program chez Colas

Le Graduate Program chez Colas

Le témoignage

Contenu proposé par colas logo

APPELS D'OFFRES

49 - Angers

Travaux de reconstruction de la piscine Belle-Beille

Tous les appels d'offres

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil