En direct

CCAG prestations intellectuelles

CCAG et pièces constitutives du marché : mais où est donc passée l’offre financière du titulaire ?

Point de vue

CCAG et pièces constitutives du marché : mais où est donc passée l’offre financière du...

Petite surprise dans les nouveaux CCAG PI, FCS, TIC et MI : l’offre financière de l'attributaire a disparu de la liste des pièces contractuelles du marché établie par ordre de priorité....
Fermé

Décryptage

Maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

Maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

Marchés publics - Bâti sur la base du CCAG prestations intellectuelles, ce nouveau cahier comporte plusieurs avancées intéressantes pour les titulaires des contrats.
Fermé

Exclusif

Marchés publics : "Rien n'interdit de piocher dans les nouveaux CCAG dès ce 1er avril", Agnès Pannier-Runacher, Bercy

Marchés publics : "Rien n'interdit de piocher dans les nouveaux CCAG dès ce 1er avril", Agnès Pannier-Runacher, Bercy

Les cinq CCAG réformés - dont le CCAG travaux - et le tout nouveau CCAG maîtrise d'œuvre ont enfin paru au "Journal officiel" du 1er avril 2021 et entrent en vigueur le jour même. Agnès...
Fermé
Marchés publics, emplois jeunes... Vos textes officiels du jeudi 1er avril 2020

Marchés publics, emplois jeunes... Vos textes officiels du jeudi 1er avril 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
Fermé

Décryptage

A quoi ressemble le futur CCAG pour les marchés publics de maîtrise d’œuvre ?

A quoi ressemble le futur CCAG pour les marchés publics de maîtrise d’œuvre ?

Mis en consultation publique le 15 janvier avec les cinq autres CCAG réécrits, le tout nouveau CCAG MOE permettra enfin aux acteurs de disposer d’un document contractuel adapté aux...
Fermé

Décryptage

Marchés publics : les nouveaux CCAG mis en consultation publique

Marchés publics : les nouveaux CCAG mis en consultation publique

La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy dévoile officiellement les projets des cinq CCAG réformés et du tout nouveau CCAG maîtrise d’œuvre. Ces documents, régissant...
Fermé
Réforme des CCAG marchés publics : le contenu se précise enfin !

Réforme des CCAG marchés publics : le contenu se précise enfin !

Les travaux sur les thèmes transversaux à tous les nouveaux CCAG touchent à leur fin. Voici ce que prépare Bercy, avec les professionnels associés à la refonte.
Fermé
Réforme des CCAG marchés publics : les travaux démarrent

Réforme des CCAG marchés publics : les travaux démarrent

Plusieurs groupes de travail vont plancher pour aboutir à des cahiers des clauses administratives générales modernisés et harmonisés. Objectif : une publication au printemps 2020. Un nouveau...
Fermé

Exclusif

Refonte des CCAG marchés publics: ce qu’envisage la DAJ

Refonte des CCAG marchés publics: ce qu’envisage la DAJ

Des groupes de travail se réuniront dès septembre pour aboutir début 2020 à une réécriture des cinq cahiers des clauses administratives générales (CCAG) utilisés par les acheteurs...
Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Marchés publics : ne pas négliger les clauses de propriété intellectuelle

Certains marchés nécessitent d’introduire une clause de cession des droits de propriété intellectuelle. Afin d’aider les acheteurs, l’Agence du patrimoine immatériel de l’Etat a...
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil