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CCAG maîtrise d’oeuvre

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Maîtrise d’œuvre : un modèle de marché public à jour du CCAG MOE

Maîtrise d’œuvre : un modèle de marché public à jour du CCAG MOE

Le conseil national de l’Ordre des architectes et ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (Miqcp, organisations professionnelles et MAF) adaptent leur modèle de marché public au nouveau...
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CCAG 2021 : « Les dérogations doivent être limitées et liées uniquement à des caractéristiques propres au marché », Morgane Flaud

CCAG 2021 : « Les dérogations doivent être limitées et liées uniquement à des caractéristiques propres au marché », Morgane Flaud

Si certains acheteurs publics ont déjà opéré une bascule vers les CCAG version 2021, d'autres sont encore en train de les décrypter. Pour mémoire, les nouvelles références ne seront...
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Décryptage

CCAG maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

CCAG maîtrise d'œuvre : un cadre contractuel en évolution, sans révolution

Marchés publics - Bâti sur la base du CCAG prestations intellectuelles, ce nouveau cahier comporte plusieurs avancées intéressantes pour les titulaires des contrats.
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Interview

CCAG : « Nous avons commencé à rédiger des clauses types qui figureront dans les documents particuliers des marchés », Véronique Quéru-Fernandez

CCAG : « Nous avons commencé à rédiger des clauses types qui figureront dans les documents particuliers des marchés », Véronique Quéru-Fernandez

Les acheteurs publics disposent d'encore quelques mois pour décrypter les nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG). Certains, comme à la Ville de Versailles (Yvelines),...
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Décryptage

L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre

L’articulation du CCAG MOE avec les dispositions du code relatives aux marchés de maîtrise d’œuvre

Plusieurs articles du tout nouveau CCAG applicable aux marchés publics de maîtrise d'œuvre complètent ou dans certains cas, contredisent, des articles du Code de la commande publique.
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Interview

Marchés publics : "Le legal design permet de rédiger des documents clairs et compréhensibles pour les personnes qui les exécutent", Sophie Lapisardi

Marchés publics : "Le legal design permet de rédiger des documents clairs et compréhensibles pour les personnes qui les exécutent", Sophie Lapisardi

Pour l'avocate Sophie Lapisardi, l'entrée en vigueur des nouveaux CCAG marchés publics est l'occasion pour les acheteurs de s'interroger sur la relation qu'ils souhaitent avoir avec leurs...

Interview

CCAG travaux : "Le principe du paiement d'acomptes sur les approvisionnements est une bonne chose", Christophe Possémé (FFB)

CCAG travaux : "Le principe du paiement d'acomptes sur les approvisionnements est une bonne chose", Christophe Possémé (FFB)

Les réactions aux nouveaux CCAG se poursuivent. Sur le CCAG travaux, Christophe Possémé, président du conseil national de la sous-traitance du bâtiment et de la commission marchés à la FFB,...
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CCAG MOE : "Nous saluons l’initiative de créer un article spécifique sur les clauses de réexamen"

CCAG MOE : "Nous saluons l’initiative de créer un article spécifique sur les clauses de réexamen"

Les nouveaux CCAG marchés publics ont été publiés le 1er avril dernier, et font réagir les représentants des professionnels du BTP. Christophe Mérienne, président de la commission...
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Marchés publics - Les nouveaux CCAG accueillis avec le sourire

Marchés publics - Les nouveaux CCAG accueillis avec le sourire

Publiées le 1er avril, les versions réformées de ces documents qui régissent l'exécution des contrats satisfont en partie les professionnels.
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Interview

"Les CCAG sont très clairement au service des politiques publiques", Jean-Marc Peyrical, Apasp

"Les CCAG sont très clairement au service des politiques publiques", Jean-Marc Peyrical, Apasp

Jean-Marc Peyrical, président de l’Association pour l'achat dans les services publics (Apasp) et avocat, commente les apports des CCAG marchés publics publiés le 1er avril et invite les...
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Interview

CCAG MOE: "La question du dérapage de la durée des chantiers a été abordée, c'est une avancée absolument majeure", Thierry Nabères, Cnoa

CCAG MOE: "La question du dérapage de la durée des chantiers a été abordée, c'est une avancée absolument majeure", Thierry Nabères, Cnoa

Le Conseil national de l'Ordre des architectes salue le travail réalisé sur le tout nouveau CCAG dédié aux marchés publics de maîtrise d'œuvre. Thierry Nabères, référent en matière de...
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Interview

CCAG : "L'acheteur doit prendre la main sur la rédaction de clauses particulières adaptées", Arnaud Latrèche, AAP

CCAG : "L'acheteur doit prendre la main sur la rédaction de clauses particulières adaptées", Arnaud Latrèche, AAP

L'Association des acheteurs publics (AAP) fait un bon accueil aux nouveaux CCAG marchés publics, publiés le 1er avril. Arnaud Latrèche,son vice-président, par ailleurs adjoint au directeur de...
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Interview

CCAG : "Pas adapté, le plafonnement des pénalités risque de faire plouf ", Jean-Christophe Caroulle, France urbaine

CCAG : "Pas adapté, le plafonnement des pénalités risque de faire plouf ", Jean-Christophe Caroulle, France urbaine

Que pense la maîtrise d'ouvrage publique des CCAG tout juste publiés ce 1er avril au "Journal officiel" ? Un premier regard, avec Jean-Christophe Caroulle, co-animateur du groupe de travail «...
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Exclusif

Marchés publics : "Rien n'interdit de piocher dans les nouveaux CCAG dès ce 1er avril", Agnès Pannier-Runacher, Bercy

Marchés publics : "Rien n'interdit de piocher dans les nouveaux CCAG dès ce 1er avril", Agnès Pannier-Runacher, Bercy

Les cinq CCAG réformés - dont le CCAG travaux - et le tout nouveau CCAG maîtrise d'œuvre ont enfin paru au "Journal officiel" du 1er avril 2021 et entrent en vigueur le jour même. Agnès...
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