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Bâtiment - page 769

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Les ventes de logements neufs décrochent

Clermont-Ferrand -
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Collège

Longlaville (54) -
21/03/2014 | 
Fermé

Halpades produira 500 logements

Haute-Savoie -
Fermé

Collège, gymnase

Saint-Didier- de-Formans (01) -
21/03/2014 | 
Fermé

Groupe scolaire

Vénissieux (69) -
21/03/2014 | 
Fermé

Logements

Saint-Germain-Laval (42) -
Fermé

Université

Nice (06) -
21/03/2014 | 
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Lycée

Digne-les-Bains (04) -
21/03/2014 | 

Le concessionnaire est assimilé à un délégataire de service public

Occupation du domaine public - Arrêt du 9 décembre 2013 Tribunal des Conflits TC du 9 décembre 2013, n° C3925 , « EURL Aquagol c/ Association réunionnaise de développement de...
21/03/2014 | 
Fermé

Piscine

Azerat (24) -
Fermé

Logements

Antibes (06) -

Le contrat dommages-ouvrage ne relevait pas du juge administratif

Assurances - Arrêt du 18 novembre 2013 Tribunal des Conflits TC du 18 novembre 2013, n° C3921 , « Commune du Lamentin c/ compagnie Albingia »
21/03/2014 | 

Logement intermédiaire

Logement - Ordonnance n° 2014-159 du 20 février 2014 Ministère de l'égalité des territoires et du logement JO du 21 février 2014 - NOR : ETLX1401145R
21/03/2014 | 
Fermé

L’Ecole des ponts certifiée ISO 9001

Formation initiale -
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