En direct

Bâtiment - page 1277

Maîtrise d'ouvrage publique Les chantiers « pointus » du CEA

-Le Commissariat à l'énergie atomique est un maître d'ouvrage important et exigeant. -La sécurité et la sûreté sont en effet prioritaires pour cet établissement public à caractère...

BTP Fayat maintient le cap sur Genest

-En 1996, le groupe diversifié Fayat a augmenté son chiffre d'affaires à 3,5 milliards de francs et maintenu son bénéfice. -Le pôle BTP, issu des ex-sociétés du groupe Genest, retrouve la...
28/03/1997 | 

Jurisprudence

Procédure d'autorisation d'exploitation d'une carrière

Conseil d'Etat, 6e et 2e sous-sections réunies, no 128608 du 29 mai 1996. SA Laussu.

Amiante Inerter le flocage

Un système d'imprégnation par des résines thermodurcissables. Des essais menés dans les locaux de l'université de Jussieu.

Parcs de stationnement Peuvent-ils relancer les centres-villes ?

-Selon l'association Parkopolis, le secteur du stationnement souffre d'une mauvaise organisation due à une réglementation inadaptée.
21/03/1997 | 

COLLECTIVITES LOCALES Prêts bonifiés pour véhicules électriques

21/03/1997 | 

RESEAUX CABLES Les villes se déclarent vigilantes

Fermé

TEXTES OFFICIELS Entreprises qualifiées pour le traitement de l'amiante

21/03/1997 | 

Jurisprudence

Pouvoirs du préfet : injonction de déposer une demande d'autorisation d'exploiter une installation classée

Cour de cassation, Chambre criminelle, 16 octobre 1996, requête nos X95-82165D, no 4524.

Jurisprudence

Fermé

Mobilier urbain Des contrats un peu particuliers

-Les équipements destinés à améliorer le service rendu aux usagers des voies publiques sont divers et variés (abribus, cabines téléphoniques, horloges, plans de ville...). -Les contrats qui...

Jurisprudence

Permis de construire et législation sur les installations classées

Conseil d'Etat, 8 janvier 1997. Association pour la défense des habitants des essarts. No 163035. 165123.

Hauts-de-Seine La Voie rive gauche de la Seine se transforme en boulevard urbain

14/03/1997 | 

Décentralisation Les élus locaux veulent enclencher la vitesse supérieure

-Quinze ans après les lois Defferre, les élus locaux souhaitent une nouvelle approche de la décentralisation, plus claire, plus pragmatique.

Jurisprudence

POINT DE VUE Assurance obligatoire Pour une définition des ouvrages exclus

-Les ouvrages et éléments d'équipement exclus du champ de l'assurance obligatoire devraient être définis réglementairement, préconise Gilbert Leguay, conseil en...
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil