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Bâtiment - page 1255

PROJETS ET PROGRAMMES YVELINES Villepreux

08/08/1997 | 

Elimination des déchets contenant de l'amiante (modification et rappel des annexes des circulaires du 19 juillet 1996 et du 9 janvier 1997)

CIRCULAIRE DPPR/SDPD/BGTD/LT NO 970321 DU 12 MARS 1997 (ENVIRONNEMENT)
08/08/1997 | 
Fermé

Incendie en cours de travaux : quelles responsabilités ?

-Une série d'incendies récents au Palais de Chaillot, aux studios de Boulogne-Billancourt ou sur les collines de Marseille conduit à s'interroger sur les responsabilités des entreprises de...
Fermé

TEXTES OFFICIELS Sites d'élimination des déchets d'amiante

Fermé

TEXTES OFFICIELS Nouvelles entreprises qualifiées par Qualibat pour le traitement de l'amiante

25/07/1997 | 

Europe Où en est la directive Produits

-Dans le marché intérieur européen, les barrières les moins visibles sont souvent les plus efficaces.
25/07/1997 | 

Languedoc-Roussillon Le marché du désamiantage doit être revu à la baisse

Les entrepreneurs s'engagent via la charte 2000

-Objectif de cette charte : une meilleure reconnaissance du métier de la projection et des responsabilités des professionnels auprès des donneurs d'ordres.Acoustique, amiante, chambres froides,...
25/07/1997 | 

Investissements La relance est enfin au rendez-vous

-Les dépenses d'investissement des collectivités locales sont estimées par le Crédit local de France-Dexia à 177,7 milliards de francs (+ 2,9 %). -Cette progression pourrait s'accroître l'an...

La Baule Le groupe Barrière poursuit ses investissements

- Le groupe investira 30 millions de francs dans ses hôtels en 1998. - Il relance le projet immobilier de la Ferme du Casino.
11/07/1997 | 

Jurisprudence

Plan d'occupation des sols La notion de « graves risques de nuisance »

-En cas de graves risques de nuisance, le POS doit être révisé et pas simplement modifié. -Mais quand peut-on parler de graves risques de nuisance ? C'est au juge administratif qu'est revenue...

DEPARTEMENTS Reprise confirmée des dépenses d'équipement

Douai La ville aménage les espaces publics pour reconquérir le centre

04/07/1997 | 

Jurisprudence

Loi sur l'eau et régime des installations classées

Tribunal administratif de Limoges, 11 juillet 1996, M. Humbert C/ Préfet de la Corrèze.

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