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Bâtiment - page 1249

Aménagement urbain Réconcilier la ville et les cyclistes

-Pour le Club des villes cyclables, il est temps de développer une véritable complémentarité avec les transports en commun.

DESIGN Intérieurs de ville

Collectivités locales L'économie mixte veut séduire l'Union européenne

-Consacré aux « réalités et diversités des entreprises publiques locales en Europe », le 31e congrès de la FNSEM vient de réunir à Strasbourg quelque 700 congressistes français et...
05/12/1997 | 

Environnement Le bâtiment, enjeu de santé publique

Un ouvrage propose des bâtiments respectant l'homme et l'environnement. Une approche rationnelle et plus globale de la relation bâtiment et santé est nécessaire.On connaissait le bâtiment à...

SERVICES PUBLICS LOCAUX La gestion déléguée satisfait les usagers

Construction illégale de maisons individuelles

JO du 30 octobre 1997 ; débats Sénat. QUESTION ECRITE LES INFRACTIONS SONT CONSTATEES ET POURSUIVIES PAR LES AGENTS DE LA DIRECTION GENERALE DE LA...
28/11/1997 | 

Des protections diverses contre l'amiante en Europe

28/11/1997 | 

Désamiantage Un chantier école pour les inspecteurs du travail

- La direction régionale du travail d'Ile-de-France réalise une journée de formation sur le désamiantage à destination des inspecteurs du travail.

SOCIAL Des emplois-jeunes pour le développement local

28/11/1997 | 

Congrès des maires De nouvelles marges de manoeuvre

-Les maires demandent au gouvernement une réévaluation de certaines politiques, notamment en matière d'environnement.

Jurisprudence

Nuisances sonores : extension de la notion d'installation classée

Tribunal administratif de Rouen, 8 avril 1997, société Béton Rationnel Normand, requête no 94 250
21/11/1997 | 

Jurisprudence

Sols pollués A qui incombe la remise en état des sites?

-Au terme d'une jurisprudence mouvementée, l'obligation de remise en état d'une installation classée peut incomber, en l'absence d'exploitant solvable, au propriétaire du site pris en sa...
21/11/1997 | 

BIBLIOGRAPHIE La commune

14/11/1997 | 

Jean-Paul Delevoye « Nous proposons une pause fiscale »

-Le président de l'Association des maires de France (AMF), maire de Bapaume, veut négocier un nouveau pacte de stabilité avec l'Etat.

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