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Bâtiment - page 1230

LANDES La vitrification de l'amiante passe au stade industriel

La Cofal investit 10 millions d'euros dans une nouvelle ligne

Fiche N°32 : Corrosion des circuits d'eau sanitaire en acier

Jurisprudence

Fermé

Installations classées Des contrôles à tout moment?

Selon la Cour de cassation, les inspecteurs des installations classées peuvent visiter à tout moment les sites soumis à leur contrôle. Une récente recommandation communautaire encourage...

France Environnement Bilan réglementaire

Antennes relais de radiotéléphonie mobile

Une circulaire précise les règles d'implantation

Un nouveau président pour l'association de la maîtrise de l'amiante et des autres polluants du bâtiment

22/11/2001 | 
Fermé

Constructions L'amiante au coeur d'un nouveau dispositif réglementaire

Un récent décret vient de renforcer le dispositif juridique autour de l'amiante. Tous les acteurs de la construction sont concernés : de la maintenance à la démolition d'un bâtiment, en...

«Le risque cancérigène lié aux fibres minérales est infime»

Aymon de Reydellet, expert santé du Filmm (1), syndicat national des fabricants d'isolants en laines minérales manufacturées.

TOULOUSE L'urbanisme en question après l'explosion d'AZF

Le débat sur l'avenir de la plate-forme chimique permet de relancer la réflexion sur la stratégie en matière d'urbanisme. Les procédures en cours, grand projet de ville et schéma de...

Présentation du guide "Traitement des peintures au plomb"

05/11/2001 | 

Mobilisation pour la sécurité des 65 000 installations classées en France

Risques industriels et urbanisation en débat

Jurisprudence

Transfert d'installations classées : remise en état du site initial

CAA de Paris, 23 mai 2001, Sté Podelval Les innovations mécaniques et Me Breion, req. n° 98PA00230 et n° 00PA02540.

Jurisprudence

Critères d'appréciation des capacités techniques

CAA de Lyon, 28 juin 2001, Bergheaud, req. n° 99LY02651.

Jurisprudence

Une nouvelle autorisation était nécessaire

CAA de Douai, 28 juin 2001, SA C.O.R.E.P.A., req. n° 97DA00681.
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