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Bâtiment - page 1220

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Risques technologiques : la Haute-Normandie se dote d'un système d'information géographique

31/01/2003 | 
Fermé

Santé et habitat Les propriétaires mis lourdement à contribution

Les propriétaires vont devoir faire des travaux supplémentaires pour mettre leurs logements en conformité avec les nouvelles règles édictées par les pouvoirs publics, au nom de la santé et...

Jurisprudence

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LYON CONTRAT ETAT/COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL Raccourcir les délais de jugement

03/01/2003 | 
Fermé

Hôpitaux : mieux gérer les réseaux d'eau

Le ministère de la Santé devrait publier début 2003 un guide technique de l'eau dans les établissements de santé. Présenté en octobre à Montpellier lors des Journées Hopitech, ce document...
03/01/2003 | 
Fermé

LILLE La rue Faidherbe transformée en promenade urbaine

Axe historique de la ville desservant la Grand'Place, la rue Faidherbe ne jouait plus un rôle d'espace public majeur. Son réaménagement, qui privilégiera piétons et cyclistes, se prêtera...

Jurisprudence

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Obligation de remise en état : créance du Trésor public

(Cass. Com., 17 septembre 2002, arrêt no 1454, pourvoi no 99 16 507).

La formation des opérateurs d'amiante est en marche

17/12/2002 | 
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IMMOBILIER Paru au «Journal officiel» : La formation des diagnostiqueurs amiante précisée par un arrêté

13/12/2002 | 

Exercice de l'activité et formation des contrôleurs techniques et techniciens de la construction effectuant des missions de repérage et de diagnostic de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante en application du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié

ARRETE DU 2 DECEMBRE 2002 - MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER - JO DU 6 DECEMBRE 2002 - NOR : EQUU0201224A
13/12/2002 | 
Fermé

Vendre un immeuble contenant de l'amiante

Vers la fin des motocrottes

12/12/2002 | 
Fermé

Ardèche, Drôme, Isère, Savoie et Haute-Savoie Plan de charge 2002-2005 du Génie militaire de Grenoble

06/12/2002 | 
Fermé

Risques industriels : le projet de loi est prêt

Le projet sera présenté le 18 décembre
Fermé

Renforcer la prévention des risques

Le projet de loi, examiné au Sénat au début de 2003, complétera le précédent projet d'Yves Cochet. La prévention des risques naturels s'ajoutera à celle des risques technologiques.A...
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