En direct

Bâtiment - page 1100

Fermé

Diminution de 20 000 euros des montants plafonds du Pass-foncier

Financement - Le décret du 26 juillet 2010 révise à la baisse les montants maximums du prêt Pass-foncier, qui constitue un des dispositifs d'aide à l'accession à la propriété....
02/09/2010 | 
Fermé

Prêt à taux zéro (PTZ) : assouplissement des conditions d’octroi pour les primo-accédants

Financement - Le décret du 3 août 2010 relatif aux avances remboursables sans intérêt pour l’acquisition ou la construction de logements en primo-accession à la propriété a...
02/09/2010 | 
Fermé

Illustration d’une situation d’urgence pour la passation d’un contrat de partenariat

Construction - Le conseil général du Loiret décide de signer un contrat de partenariat pour la construction et la maintenance d’un collège à Villemandeur. Cette délibération...
02/09/2010 | 
Fermé
Borne-fontaine

Borne-fontaine

Autriche : 200 ans séparent la ferme et son extension de verre et d'aluminium

Perturbant aussi peu l'environnement extérieur que le bâtiment existant vieux de 200 ans , les architectes de Propeller Z  ont imaginé Flag, une nouvelle unité d'habitation complétant cette...
31/08/2010 | 

Jurisprudence

Application du principe de précaution (1re PARTIE) Évaluation de la mise en œuvre de l’article 5 de la Charte de l’environnement

Rapport d’information du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques Document élaboré MM. Alain Gest et Philippe Tourtelier, députés
27/08/2010 | 

Jurisprudence

Fermé

Le principe de précaution directement opposable aux autorisations d’urbanisme

Environnement - A propos de l’installation d’antennes relais, le Conseil d’Etat revient sur sa jurisprudence consacrant l’indépendance des législations.
27/08/2010 | 

Samlesbury : un ponton flottant pour accueillir le centre des visiteurs de la réserve naturelle de Brockholes

Article en Anglais - " Site visit: Brockholes wetlands visitor centre " - Place Nord West - 30/07/2010 Article en Anglais - " Floating Into The Future " - Shout Preston - 29/07/2010"...
16/08/2010 | 

Jurisprudence

Études de dangers des digues de protection contre les inondations fluviales

Circulaire du 16 avril 2010 - Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
13/08/2010 | 
Une plaque de protection de pipelines en plastique injecté

Une plaque de protection de pipelines en plastique injecté

Voirie et réseaux divers - En alternative aux plaques en béton armé protégeant les canalisations de transport de produits dangereux, l’entreprise Joubeaux propose une plaque en...

La prise en charge des victimes de l'amiante

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des saffaires sociales de l'Assemblée nationale - Document élaboré par Guy Lefrand
06/08/2010 | 
Fermé

Expulsion en référé d’un occupant sans titre du domaine public

Greensburg : une maison silo pour résister aux tornades

Greensburg : une maison silo pour résister aux tornades

Article en Anglais - " Greensburg Kansas: Green Building Efforts Lead to Eco-Tourism " - Energyboom - 24/06/2010
02/08/2010 | 
Fermé

Régime de TVA immobilière pour les logements sociaux

Fiscalité -
31/07/2010 | 

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique