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Bâtiment - page 1100

Méthode de calcul du volume de bois incorporé dans certaines constructions (rectificatif)

Arrêté du 13 septembre 2010 Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat JO du...
29/10/2010 | 
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Départ sans préavis du locataire et aides au logement

Gestion et professions -
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La fiscalité verte après la loi Grenelle 2

La loi Grenelle 2 instaure deux taxes sur les plus-values immobilières permettant aux autorités organisatrices de transports et à l’Etat ou à la région d’appréhender une partie de la...
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La vente d’un logement HLM

Vente et contrats spéciaux - Contrats spéciaux - La vente HLM est un principe qui date de la loi du 10 juillet 1965. Pourtant elle n’a jamais eu le succès escompté en dépit de...
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Parution de la circulaire « agréments » pour le logement des personnes défavorisées

Gestion et professions -
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Cessions au profit d’organismes chargés du logement social

Fiscalité -
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Quels sont les effets d’une mention obsolète de notification des recours sur le panneau d’affichage d’un permis ?

Urbanisme et environnement - Autorisations d’occupation des sols -
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Le droit au logement opposable peut-il faire obstacle à une expulsion ?

Gestion et professions - Baux d’habitation et mixtes -
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La nature des décisions rendues par la commission nationale d'aménagement commercial

Urbanisme et environnement - La commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) statue sur les demandes d’aménagement commercial ayant pour objet la création de...
28/10/2010 | 

Suivi des projets Hôpital 2012 et Hôpital 2007 par régions

Nous vous proposons une sélection d'articles des revues du Groupe Moniteur et de la presse ainsi que des sites Internet traitant des projets des plans Hôpital 2012 et Hôpital 2007 . La...
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ERP et installations ouvertes au public

L'accès aux ERP qu'elle que soit leur catégorie, est effectivement un aspect essentiel dans l'intégration à la vie sociale (équipements administratif, culturel, de santé, scolaire, sportif,...
27/10/2010 | 

Diaporama

Des logements basse consommation 40% plus cher que des équivalents RT 2005

Des logements basse consommation 40% plus cher que des équivalents RT 2005

26/10/2010 | 
Haute qualité environnementale certifiée pour un géant du prêt-à-porter

Haute qualité environnementale certifiée pour un géant du prêt-à-porter

ÏDGroup (Okaïdi, Obaïbi,Jacadi...), a confié à la cellule Gérim du groupe Rabot Dutilleul la construction de son entrepôt de Leers (Nord), certifié HQE® en septembre dernier. D'une...
25/10/2010 | 
Polynésie française : chaux corallienne, nappe de bambous, ligatures de fibres de coco pour la cathédrale de Rikitea

Polynésie française : chaux corallienne, nappe de bambous, ligatures de fibres de coco pour la cathédrale de Rikitea

Aux Gambier, la mobilisation est générale pour sauver la cathédrale de Rikitéa. Il faut dire que l'édifice est unique. L'ensemble, dont la décoration intérieure de blanc et de bleu, est...

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