Autres DOM-TOM – page 6

À la lisière de l’île-jardin

De Lille à Nice, le grand tour des dix stades de la compétition

UEFA Euro 2016 - La rédaction du « Moniteur » a visité pour vous ces temples modernes qui, durant un mois, vont accueillir les dieux du foot.

L’ancien préfet du Morbihan rejoint la métropole comme DGS

Acteur -

Logements

SADA (Mayotte) - l’atelier.architectes

Accessibilité : après le concept d'universalité, place au principe de réalité

Depuis le postulat de la loi Handicap de 2005, la réglementation en matière d'accessibilité se contente d'entériner les retards successifs pris dans l'adaptation du cadre bâti. Mais si par le passé les recours des associations étaient systématiquement rejetés, le Conseil d'Etat vient d'ouvrir...

Lancement d’un appel à projet en faveur de la construction en Outre-mer

Déclinaison du Programme d’action pour la qualité de la construction et la transition énergétique (PACTE 2015-2018), cet appel à projet vise à accompagner les territoires ultra-marins dans leur mutation vers des façons de construire répondant aux impératifs de la transition...

Pascal Cribier, Jardinier fulgurant et inspiré

Silence vaut acceptation : les « procédures BTP » concernées

Le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois vaut décision d'acceptation. Telle est la teneur du principe « silence vaut accord », généralisé à l'ensemble des procédures administratives fin 2015. Avec ses multiples exceptions, la mise en pratique de cette règle, présentée...

Ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession

JORF n° 0025 du 30 janvier 2016 Texte n° 66 NOR : EINM1527673R

15 QUESTIONS SUR… - collectif budgétaire : l’immobilier entre rigueur et vigueur

Fiscalité - Les lois de finances pour 2016 et rectificative pour 2015 sont au diapason des objectifs du gouvernement en matière immobilière : construire davantage et rénover le parc de logements sociaux et privés, notamment au plan énergétique. Mais, soumises à des perspectives de...

Ce qui a changé au 1er janvier 2016

De nombreux textes réglementaires et législatifs impactant les acteurs de la construction viennent d’entrer en vigueur.

Médiathèque Périphériques

Déroger au principe d’allotissement exige (un peu) de préparation

Marchés publics - Le recours au marché unique doit faire l’objet d’une motivation fine, affichée le plus en amont possible.