En direct

Autorité environnementale

Fermé
Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair

Décryptage

Les compétences de l'autorité environnementale (enfin) tirées au clair

Etudes d'impact - Le décret du 3 juillet 2020 confirme le rôle des missions régionales pour les projets locaux et laisse la main aux préfets pour l'examen au cas par cas.
Fermé
 Autorité environnementale, CSTB... Vos textes officiels du vendredi 14 août 2020

Autorité environnementale, CSTB... Vos textes officiels du vendredi 14 août 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
Fermé
Autorité environnementale, concessions d'énergie hydraulique... Vos textes officiels du jeudi 13 août 2020

Autorité environnementale, concessions d'énergie hydraulique... Vos textes officiels du jeudi 13 août 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

Communiqué

Projet de liaison est-ouest à Avignon : la deuxième tranche saisie par l’Autorité Environnementale

L’Autorité Environnementale requiert une réévaluation de la deuxième tranche de la liaison est-ouest à Avignon.
Crise sanitaire: l'avenir incertain du projet d'extension de l'aéroport de Roissy

Crise sanitaire: l'avenir incertain du projet d'extension de l'aéroport de Roissy

Le terminal 4 de Roissy-Charles de Gaulle, méga-projet d'extension doté d'une capacité de 40 millions de passagers, verra-t-il le jour? La crise sanitaire mondiale contraint Aéroports de Paris...
Fermé

Décryptage

Réforme de l’Autorité environnementale : le décret est enfin paru !

Réforme de l’Autorité environnementale : le décret est enfin paru !

Après avoir été soumis à deux reprises à la consultation du public (en juillet 2018 puis en février 2020), le décret « relatif à l'autorité environnementale et à l'autorité chargée de...
Fermé
Gouvernement, réforme de l'autorité environnementale, OPH... Vos textes officiels du lundi 6 juillet 2020

Gouvernement, réforme de l'autorité environnementale, OPH... Vos textes officiels du lundi 6 juillet 2020

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...

Jurisprudence

Fermé

Le vice découlant de l'impartialité de l'Autorité environnementale peut être régularisé

Procédure -
Fermé
Projet de loi Asap : le cri d’alarme des experts du droit de l’environnement

Projet de loi Asap : le cri d’alarme des experts du droit de l’environnement

Alors que le Sénat vient d’adopter en première lecture le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique, dit « Asap », 23 éminents spécialistes du droit de...
Fermé
L’étude d’impact des ZAC passée au crible par l’Autorité environnementale

L’étude d’impact des ZAC passée au crible par l’Autorité environnementale

L’Autorité environnementale a publié début février une note « relative aux zones d’aménagement concerté (ZAC) et autres projets d’aménagements urbains ». Le document constitue une...
Fermé

Décryptage

Autorité environnementale : qui fera quoi après la parution du décret

Autorité environnementale : qui fera quoi après la parution du décret

La deuxième version du projet de décret portant réforme de l’autorité environnementale est soumise à la consultation du public jusqu’au 28 février. Sans surprise, le texte entend confier...

Réponse ministérielle

Un regroupement de la Commission du débat public et de l’Autorité environnementale est-il envisageable ?

Un regroupement de la Commission du débat public et de l’Autorité environnementale est-il envisageable ?

La Commission nationale du débat public et l'Autorité environnementale sont régulièrement appelées à se mobiliser sur les mêmes projets. Un rapprochement de ces deux entités a été...
Fermé
Un nouveau projet de décret réformant l’autorité environnementale soumis à consultation

Un nouveau projet de décret réformant l’autorité environnementale soumis à consultation

Le texte mis en ligne le 7 février entend confier aux Missions régionales d’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable (MRAe) la...
Fermé
Bretignolles-sur-Mer : Le projet de port de plaisance vire à la ZAD

Bretignolles-sur-Mer : Le projet de port de plaisance vire à la ZAD

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique

Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil