En direct

Autorisation environnementale

Fermé
Coronavirus, investissements d'avenir, ICPE... Vos textes officiels du mercredi 24 févier 2021

Coronavirus, investissements d'avenir, ICPE... Vos textes officiels du mercredi 24...

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
Asap : un projet de décret simplifiant les procédures environnementales dévoilé

Asap : un projet de décret simplifiant les procédures environnementales dévoilé

Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique, du 12 février au 4 mars, un projet de texte comportant de très nombreuses mesures nécessaires - notamment - à...

Communiqué

Micro-Zone d’Activités de Weyersheim : obtention d’une autorisation environnementale en régularisation pour l’aménagement d’une zone de compensation

L’arrêté préfectoral portant autorisation environnementale en régularisation pour l’aménagement d’une zone de compensation près de la Micro-Zone d’Activités de Weyersheim a été...
Fermé
Faune et flore, RT 2012, débat public... Vos textes officiels du mercredi 17 février 2021

Faune et flore, RT 2012, débat public... Vos textes officiels du mercredi 17 février 2021

La rédaction du "Moniteur" vous propose une sélection quotidienne des textes officiels intéressant le secteur. Le concept : du lundi au vendredi, un article d'alerte par jour, avec les textes...
Fermé

Toulouse : étape environnementale pour la ligne 3 du métro

Jurisprudence

Fermé

Seuls des changements significatifs nécessitent une actualisation du dossier

Etude d'impact -
Fermé
Loi Asap : quand la simplification fragilise les projets

Loi Asap : quand la simplification fragilise les projets

Environnement - Délais supplémentaires de mise en conformité, exécution anticipée des travaux… Les mesures prises pour faciliter les implantations industrielles pourraient nourrir de...
Fermé

Alsace : autour de Fessenheim, la reconversion se prépare

Fermé
Des députés veulent faire cesser le développement « à marche forcée » des parcs éoliens

Des députés veulent faire cesser le développement « à marche forcée » des parcs éoliens

Une proposition de loi émanant du groupe Les Républicains (LR) « visant à raisonner le développement de l’éolien » est discutée en séance à l’Assemblée nationale à compter de ce...
Fermé

Jurisprudence

CDG Express : une infrastructure non indispensable, pour le juge administratif

CDG Express : une infrastructure non indispensable, pour le juge administratif

Le tribunal administratif de Montreuil considère que le projet de liaison ferroviaire devant relier Paris et l’aéroport de Roissy ne répond pas à une raison impérative d’intérêt public...
Fermé
Ce qui change au 1er septembre 2020

Ce qui change au 1er septembre 2020

Diverses dispositions concernant les acteurs du BTP entrent en vigueur. Elles portent notamment sur le label RGE, le "coup de pouce isolation", ou encore les mesures soumises au principe du...

Communiqué

Projet de liaison est-ouest à Avignon : la deuxième tranche saisie par l’Autorité Environnementale

L’Autorité Environnementale requiert une réévaluation de la deuxième tranche de la liaison est-ouest à Avignon.
Fermé
« Plus d’environnement et moins de bureaucratie », plaide Frédéric Melki, président de Biotope

« Plus d’environnement et moins de bureaucratie », plaide Frédéric Melki, président de Biotope

Entre laxisme et excès de zèle, l’administration environnementale française navigue à vue, d’une région à l’autre, selon Frédéric Melki, président de Biotope. La crise sanitaire a...
Fermé

Globalement, la qualité des évaluations s'améliore

Autorité environnementale -
Ajouter Le Moniteur à l'écran d'accueil