En direct

Assurance construction

Clause Molière, Code de la commande publique, permis d'expérimenter... une année d'infos en réglementation [4/6]

Clause Molière, Code de la commande publique, permis d'expérimenter... une année...

Toute la semaine, le Moniteur vous compile les infos qui ont marqué l'année. Aujourd’hui, voici les essentiels de l’actualité juridique.
Assurance construction : un nouvel acteur LPS en liquidation

Assurance construction : un nouvel acteur LPS en liquidation

L'assureur danois Qudos insurance vient d'être placé en liquidation.Ses provisions étaient sous-dimensionnées pour faire face aux sinistres. Une dizaine de courtiers français distribuait ses...
Fermé
Dérogez, c'est permis !

Dérogez, c'est permis !

Règles de construction -L'ordonnance permettant de s'affranchir du strict respect des normes est accueillie avec enthousiasme par les professionnels du BTP.Mais non sans prudence.
Assurance construction : CBL Insurance est officiellement placé en liquidation

Assurance construction : CBL Insurance est officiellement placé en liquidation

Les contrats en assurance construction de cet assureur néo-zélandais étaient notamment distribués notamment par SFS.
13/11/2018 | 
Les 11e Rencontres de l'assurance construction se tiendront le 22 novembre

Les 11e Rencontres de l'assurance construction se tiendront le 22 novembre

Cette journée organisée par Ponts Formation Conseil sera l'occasion notamment de revenir sur les dernières évolutions de la jurisprudence en matière de responsabilité relative aux éléments...

Décryptage

Loi Elan : le droit de la construction redessiné

Loi Elan : le droit de la construction redessiné

Des mesures du projet de loi Elan, qui sera définitivement adopté par le Sénat le 16 octobre, font évoluer les règles applicables aux marchés privés et au droit de la construction....
Fermé
Assurance construction : comment EISL compte se relancer

Assurance construction : comment EISL compte se relancer

La société de souscription d'assurance, intervenant en libre prestation de services (LPS), a conclu un accord de rachat auprès de son actionnaire néo-zélandais et ses créanciers : les...
25/09/2018 | 
Assurance construction : le gouvernement et le superviseur européen prennent la mesure de la crise

Assurance construction : le gouvernement et le superviseur européen prennent la mesure de la crise

Réunis pour la première fois lors d’un colloque organisé par la FFB, assureurs, constructeurs, régulateurs et élus ont évoqué ensemble la crise que traverse l’assurance construction. A...
« Le nombre de sinistres et leur coût moyen sont en hausse »

« Le nombre de sinistres et leur coût moyen sont en hausse »

Rhône-Alpes -3 questions à Luc Brunel, président de la mutuelle d'assurance l'Auxiliaire BTP.
21/09/2018 | 

Jurisprudence

Six mois de jurisprudence

Six mois de jurisprudence

Exécution des marchés publics -Sélection des décisions les plus instructives rendues au cours du premier semestre 2018.
Fermé
Assurance construction : deux dirigeants de SFS démissionnent

Assurance construction : deux dirigeants de SFS démissionnent

Après la mise en liquidation temporaire de son actionnaire et principal fournisseur d’assurance CBL, le groupe SFS était en grande difficulté, et venait d’être racheté pour 1€...
MonassuranceBTP, la réponse commune de SMABTP et de Pro BTP pour les artisans

MonassuranceBTP, la réponse commune de SMABTP et de Pro BTP pour les artisans

Les deux assureurs lancent une offre conjointe pour les entreprises de moins de 5 salariés.
06/09/2018 | 
Assurance construction : SFS Europe mis en liquidation

Assurance construction : SFS Europe mis en liquidation

Selon nos confrères de l'Argus de l'Assurance, l’intermédiaire spécialisé en assurance construction a entamé une procédure de « mise en liquidation volontaire » de l'entreprise au...
Fermé
Assurance construction : « Il y a des failles dans le système européen »

Assurance construction : « Il y a des failles dans le système européen »

Bernard Delas, vice-président de l’ACPR*, revient pour Le Moniteur sur les défaillances en série qui ont affecté le secteur de l’assurance construction depuis 1 an. Le régulateur...

Éditions du Moniteur Le Moniteur boutique